Chartes de franchises ou de libertés
Collection
Contenus
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Droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux d'après le charte de franchise de Saint-Bonnet-le-Château. [Loire].
MIGNOT, Dominique-Aimé, 1986 -
Les chartes de franchises concédées par les comtes de Champagne au XIIIe siècle dans la future Haute-Marne.
COUVRET, Anne-Marie, 1986 -
Une charte seigneuriale à la fin du XIIIe siècle : La Roche, près de Brioude. [1265, Roche-en-Régnier (Haute-Loire)].
CORMIER, J.-Ph., 1986 -
Féodalité, servage et liberté dans la vicomté de Turenne : la charte de Noailhac (1268). [Corrèze].
FLANDIN-BLÉTY, Pierre, 1984 -
La charte des franchises de Saoû. [Drôme].
COURRIOL, Jean-Noël, 2011 -
Les franchises en Allemagne.
ENNEN, Édith, 1988 -
Les chartes de franchises d'Auvergne. Des franchises en terre seigneuriale.
CHARBONNIER, Pierre, 1988 -
La politique des dauphins et comtes de Savoie quant à la diffusion des chartes de franchises.
VAILLANT, Pierre, 1988 -
L'évolution des franchies méridionales au Moyen Âge : coutumes et droit privé.
GOURON, André, 1988 -
Rapports de droit et chartes de franchises en Alsace, du XII au XVIe siècle.
GANGHOFER, Roland, 1988 -
Les chartes de franchises en Picardie : un instrument de disparité sociale.
FOSSIER, Robert, 1988 -
Réflexions sur la carte de répartition des chartes de franchises en Lorraine (XIIe-XIVe siècles).
COLLIN, Hubert, 1988 -
La détérioration des libertés de Beaumont : le cas lorrain, des origines à 1350.
GIRARDOT, Alain, 1988 -
Les courants de chartes de franchises dans la Bourgogne ducale (XII-XIVe siècles).
RICHARD, Jean, 1988 -
Le problème des chartes de franchises en Normandie (XIe-XIVe siècles).
MUSSET, Lucien, 1988 -
Le corps de ville d'Angers en porte à faux, ou les ambiguïtés d'une constitution urbaine tardive (fin du XVe siècle). [Maine-et-Loire].
MARTIN, Xavier, 1988 -
La charte de Beaumont et les franchises municipales entre Loire et Rhin.
Ouvrage collectif,, 1988 -
Chartes de franchises.
RIGAUDIÈRE, Albert, 1984 -
Charte de franchise de Buxière-lès-Clefmont. [Haute-Marne].
COUVRET, Anne-Marie, 1982 -
Histoire de Seurre, suivie de ses chartes d'affranchissement. [Côte-d'Or].
GUILLEMOT, Paul, 1996 -
La paix de Valenciennes. Commentaire et édition critique. Commentaire et édition critique. [1114].
GODDING, Philippe, 1979 -
La charte de franchise de Lamothe-Bézat (1252). Désertion d'une village sur motte près d'Agen. [Lot-et-Garonne].
CLEMENS, Jacques, 1981 -
Le problème des chartes de liberté.
VAN CAENEGEM, R.-C., 1980 -
Charte de franchises de Thonnance-les-Moulins, texte (1541). [Haute-Marne].
COUVRET, A.-M., 1979 -
Les chartes de Néronville et Pontfraud. [Néronville, Pontfrault (Seine-et-Marne)].
VERDIER, Abbé Jean, 1977