Sources du droit
Collection
Contenus
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Une source judiciaire d'histoire sociale : les enquêtes testimoniales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge (1380-1530). [Mémoire de D.E.A.].
LAFOSSE, Aurore, 2004 -
Une source judiciaire d'histoire sociale : les enquêtes testimoniales en Anjou dans la seconde moitié du XVe siècle. [Mémoire de maîtrise].
LAFOSSE, Aurore, 2003 -
Études sur les sources du droit coutumier aux XIVe et XVe siècles.
GIFFARD, A., 1906 -
Une source peu connue du titre "Des cas royaux" de la Somme rurale ; une consultation d'avocats parisiens du 21 décembre 1383.
VAN DIVOET, G., 2007 -
Aristote, la Bible, les chroniques et les coutumiers, sources non juridiques des livres de droit de la fin du Moyen Âge.
VAN DIVOET, G., 1988 -
<i>Jus commune</i> et droit comparé chez Grotius, nouvelles remarques sur les sources citées dans ses ouvrages juridiques, à propos d'une réimpression du <i>De iure belli ac pacis</i>.
FEENSTRA, Robert, 1992 -
Les sources du droit, problèmes : la législation de la Maison de Savoie et Nice.
SOFFIETTI, isodoro, 1990 -
Le rôle des maîtres français dans la renaissance juridique du XIIe siècle.
GOURON, André, 1989 -
Sources médiévales des droits de l'homme.
RULLEAU, J.-M., 1988 -
Aux sources thermidoriennes du Code civil, contribution à une histoire politique du droit privé.
MARTIN, Xavier, 1987 -
Observations sur les sources du droit bourguignon au XIIIe siècle.
GAY, Jean, 1959 -
Sur les sources civilistes et la datation des Somme de Rufin et l'Étienne de Tournai.
GOURON, André, 1986 -
Les sources du droit de l'Église en Occident du IIe au VIIe siècle.
GAUDEMET, Jean, 1985 -
La contribution des droits romain et canonique à l'élaboration du droit administratif.
MESTRE, Jean-Louis, 1982 -
L'élaboration de la <i>Summa Trecensis</i>/
GOURON, André, 1984 -
L'auteur et la patrie de la <i>Summa Trecensis</i>
GOURON, André, 1984 -
Quelques remarques sur les sources utilisées par Grotius sans ses travaux de droit naturel.
FEENSTRA, Robert, 1984 -
Domat et les sources du droit.
TODESCAN, Franco, 1982 -
Hegel et les sources du droit.
TERRÉ, Dominique, 1982 -
"Sources du droit" en droit privé.
SOURIOUX, Jean-Louis, 1982 -
Brèves réflexions sur le Droit et ses métaphores. [sources du Droit, aspects historiques].
SEVE, René, 1982 -
La Restauration dans le royaume de Sardaigne : un conflit de rémanences.
SOFFIETTI, Isidoro, 1998 -
La place des coutumes parmi les autres sources du droit dans les écrits provençaux des XVIIe et XVIIIe siècles : Jean-Baptiste Reboul (1640-1719) et Jean-Joseph Juline (1704-1789).
AGRESTI, Jean-Philippe, 2017 -
La théorie des sources du droit dans l'école du Droit historique.
DUFOUR, Alfred, 1982 -
Préface à "<i>Sources du Droit</i>".
BATTIFOL, Henri, 1982