Tribunaux criminels départementaux
Collection
Contenus
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Le tribunal criminel des Basses-Pyrénées et les représentants du peuple. [Pyrénées-Atlantiques].
PONS-DEVIER, Albert, 1924 -
Le gouvernement révolutionnaire et le tribunal criminel des Basses-Pyrénées. [Pyrénées-Atlantiques].
PONS-DEVIER, Albert, 1924 -
Approche des nouvelles institutions judiciaires et fonctionnement du Tribunal criminel dans le département des Basses-Pyrénées (1789-1794). [Pyrénées-Atlantiques].
FAGES, Marc, 1991 -
Histoire judiciaire de Lyon et des départements de Rhône-et-Loire et du Rhône depuis 1790. Documents relatifs aux tribunaux de district, de département et d'arrondissement.
LA CHAPELLE, A.-Salomon de, 1880 -
La pratique des juridictions criminelles du département de Sambre-et-Meuse à l'époque française (1796-1815). Une analyse quantitative. [Province de Namur (Belgique)].
AUBUSSON de CARVALAY, Bruno, 1999 -
Le tribunal criminel de Seine-Inférieure (frimaire an II-nivôse an III). [Seine-Maritime].
MARI, Éric de, 1983 -
La mise en place du tribunal criminel de la Somme de 1792 à 1795.
DENIS, Caroline, 2000 -
L'infanticide devant le tribunal criminel de l'Ille-et-Vilaine entre 1792 et 1810.
LANDEMAINE, Stéphane, 2002 -
Crimes conjugaux en Ille-et-Vilaine rurale, entre 1792 et 1811, à partir des archives judiciaires des tribunaux criminels.
TROEL-KERVEILLANT, Nolwenn, 2012 -
Coups, blessures et viols en Ille-et-Vilaine de 1792 à 1811 : à partir des archives du tribunal criminel du département.
PAVAGEAU, Mathilde, 2014 -
La juridiction criminelle du Tarn 1791-1914.
CAVAILLÈS, Christophe, 2000 -
Le tribunal criminel du Tarn sous la Révolution (1792-an VI).
GLORIES, Lydie, 2003 -
Deux jugements du Tribunal criminel de la Haute-Vienne (1793 et 1796).
LECLER, Chanoine André, 1907 -
Le tribunal criminel de la Haute-Vienne à l'époque révolutionnaire.
BRETON, , 1954 -
L'activité du Tribunal criminel de la Vienne (1792-1800).
SCHNAPPER, Bernard, 1988 -
Querelle de responsabilités entre un Conventionnel et un président du Tribunal criminel, Creuzé-Latouche et Planier.
CARRÉ, Henri, 1935 -
Vidocq devant le Tribunal criminel du Nord.
QUENSON de La HENNERIE, A., 1930 -
Condamnés à mort par le Tribunal criminel des Vosges et absous par celui de la Meurthe.
TROUX, Albert, 1926 -
La défense dans la procès criminel sous la Révolution et le Premier Empire (1789-1810) : les mutations d'une fonction et d'une procédure. [Thèse].
DERASSE, Nicolas, 1998 -
Les défenseurs officieux : une défense sans barreaux. [Révolution française].
DERASSE, Nicolas, 2007 -
Les crimes contre les assignats au tribunal criminel du Pas-de-Calais.
ALEXANDRE, Guillaume, 1993 -
Première approche pour un étude du tribunal criminel du Doubs sous la Révolution.
BECQUENOT-RIDOUX, M., 1994 -
Les hautes juridictions criminelles de l’Ancien Régime à la Révolution : continuité et rupture, de la Provence au département des Bouches-du-Rhône, 1781-1795. [Thèse].
RAVESTEIN-PENNACCHIA, Emmanuel, 2018 -
Le procès d'un prêtre constitutionnel pendant la Terreur : la condamnation du bénédictin Jean-Jacques Gros par le tribunal criminel de Toulouse (2 avril 1794).
MEYER, Jean-Claude, 1992 -
Ordonnance du Tribunal criminel du département du Var [condamnant à mort pour incendie de forêt Antoine Fabre, 17 pluviôse an IX (6 février 1801)].
RÉGIS, Jean-François, 1972