Tribunaux criminels départementaux
Collection
Contenus
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La défense dans la procès criminel sous la Révolution et le Premier Empire (1789-1810) : les mutations d'une fonction et d'une procédure. [Thèse].
DERASSE, Nicolas, 1998 -
Les défenseurs officieux : une défense sans barreaux. [Révolution française].
DERASSE, Nicolas, 2007 -
Les crimes contre les assignats au tribunal criminel du Pas-de-Calais.
ALEXANDRE, Guillaume, 1993 -
Première approche pour un étude du tribunal criminel du Doubs sous la Révolution.
BECQUENOT-RIDOUX, M., 1994 -
Les hautes juridictions criminelles de l’Ancien Régime à la Révolution : continuité et rupture, de la Provence au département des Bouches-du-Rhône, 1781-1795. [Thèse].
RAVESTEIN-PENNACCHIA, Emmanuel, 2018 -
Le procès d'un prêtre constitutionnel pendant la Terreur : la condamnation du bénédictin Jean-Jacques Gros par le tribunal criminel de Toulouse (2 avril 1794).
MEYER, Jean-Claude, 1992 -
Ordonnance du Tribunal criminel du département du Var [condamnant à mort pour incendie de forêt Antoine Fabre, 17 pluviôse an IX (6 février 1801)].
RÉGIS, Jean-François, 1972 -
Le brigandage dans l'Eure à la fin du XVIIIe siècle.
CHANOINE-DAVRANCHES, Louis, 1900 -
Mariage républicain et répression pénale : l'exemple de la bigamie devant le Tribunal criminel du Nord.
LE MARC'HADOUR, Tanguy, 1993 -
Le tribunal criminel de l'Allier pendant la Terreur.
BOURNAT, Jean, 1992 -
Au tribunal criminel du Nord : le jugement des "magistrats" municipaux nommés sous l'occupation autrichienne en 1793-1794.
ROBINET, René, 1989 -
Archives départementales. Cher. Répertoire numérique détaillé. Série U. Sous série 2 U (Tribunal d'appel, tribunal criminel, cour d'appel de Bourges, cour d'assises du Cher (an VIII-1940).
JENN, Françoise, 1983 -
La Terreur au tribunal criminel du Nord.
MOYAUX, D., 1997 -
Criminalité et société : le tribunal criminel des Bouches-du-Rhône sous la Révolution (1792-1799).
NARDI, Annick, 1998 -
La criminalité en Ille-et-Vilaine de 1792 à 1795 à travers les archives du Tribunal criminel de Rennes.
LHOMMELAIS, Catherine, 1992 -
Le premier tribunal criminel de Mons (14 messidor an II-22 fructidor an II (2 juillet 1794-8 septembre 1794).
THIELEMANS, Marie-Rose, 1969 -
Les tribunaux criminels spéciaux contre les tribunaux criminels avec jury (France, an IX-1811)
LANDRON, Gilles, 1999 -
Éloge historique de M.-E. Guadet, avocat au Parlement de Bordeaux, président du Tribunal criminel du département de la Gironde, député à l'Assemblée législative et à la Convention nationale (1758-1794).
LUSSAUD, Louis, 1861 -
Les juges de paix et l'instruction des homicides volontaires dans le ressort du tribunal criminel de Douai en l'an V et en l'an VI. [Nord].
LE MARCH'HADOUR, Tanguy, 1992 -
Le rôle du juge de paix dans la poursuite et l'instruction des homicides volontaires dans le ressort du tribunal criminel du Nord sou le directoire.
LE MARCH'HADOUR, Tanguy, 1991 -
L'information préparatoire et le jury d'accusation de 1789 à 1808. [Thèse].
DESCHARMES, René, 1907 -
La justice criminelle dans les Côtes-du-Nord sous le Consulat et l'Empire (1800-1811). [Côtes-d'Armor].
ROUVIÈRE, Marie-Lætitia, 1998 -
La justice criminelle dans le district de Vannes sous la Révolution française. [Morbihan].
RENARD, Gaëlle, 2006 -
La justice criminelle ordinaire sous la Révolution française.
PIERRE, Aurore, 1993 -
Remarques sur l'histoire du jury criminel.
PADOA SCHIOPPA, Antonio, 2001