Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le tribunal criminel du Tarn sous la Révolution (1792-an VI).

  GLORIES, Lydie, 2003

• Deux jugements du Tribunal criminel de la Haute-Vienne (1793 et 1796).

  LECLER, Chanoine André, 1907

• Le tribunal criminel de la Haute-Vienne à l'époque révolutionnaire.

  BRETON, , 1954

• L'activité du Tribunal criminel de la Vienne (1792-1800).

  SCHNAPPER, Bernard, 1988

• Querelle de responsabilités entre un Conventionnel et un président du Tribunal criminel, Creuzé-Latouche et Planier.

  CARRÉ, Henri, 1935

• Vidocq devant le Tribunal criminel du Nord.

  QUENSON de La HENNERIE, A., 1930

• Condamnés à mort par le Tribunal criminel des Vosges et absous par celui de la Meurthe.

  TROUX, Albert, 1926

• La défense dans la procès criminel sous la Révolution et le Premier Empire (1789-1810) : les mutations d'une fonction et d'une procédure. [Thèse].

  DERASSE, Nicolas, 1998

• Les défenseurs officieux : une défense sans barreaux. [Révolution française].

  DERASSE, Nicolas, 2007

• Les crimes contre les assignats au tribunal criminel du Pas-de-Calais.

  ALEXANDRE, Guillaume, 1993

• Première approche pour un étude du tribunal criminel du Doubs sous la Révolution.

  BECQUENOT-RIDOUX, M., 1994

• Les hautes juridictions criminelles de l’Ancien Régime à la Révolution : continuité et rupture, de la Provence au département des Bouches-du-Rhône, 1781-1795. [Thèse].

  RAVESTEIN-PENNACCHIA, Emmanuel, 2018

• Le procès d'un prêtre constitutionnel pendant la Terreur : la condamnation du bénédictin Jean-Jacques Gros par le tribunal criminel de Toulouse (2 avril 1794).

  MEYER, Jean-Claude, 1992

• Ordonnance du Tribunal criminel du département du Var [condamnant à mort pour incendie de forêt Antoine Fabre, 17 pluviôse an IX (6 février 1801)].

  RÉGIS, Jean-François, 1972

• Le brigandage dans l'Eure à la fin du XVIIIe siècle.

  CHANOINE-DAVRANCHES, Louis, 1900

• Mariage républicain et répression pénale : l'exemple de la bigamie devant le Tribunal criminel du Nord.

  LE MARC'HADOUR, Tanguy, 1993

• Le tribunal criminel de l'Allier pendant la Terreur.

  BOURNAT, Jean, 1992

• Au tribunal criminel du Nord : le jugement des "magistrats" municipaux nommés sous l'occupation autrichienne en 1793-1794.

  ROBINET, René, 1989

• Archives départementales. Cher. Répertoire numérique détaillé. Série U. Sous série 2 U (Tribunal d'appel, tribunal criminel, cour d'appel de Bourges, cour d'assises du Cher (an VIII-1940).

  JENN, Françoise, 1983

• La Terreur au tribunal criminel du Nord.

  MOYAUX, D., 1997

• Criminalité et société : le tribunal criminel des Bouches-du-Rhône sous la Révolution (1792-1799).

  NARDI, Annick, 1998

• La criminalité en Ille-et-Vilaine de 1792 à 1795 à travers les archives du Tribunal criminel de Rennes.

  LHOMMELAIS, Catherine, 1992

• Le premier tribunal criminel de Mons (14 messidor an II-22 fructidor an II (2 juillet 1794-8 septembre 1794).

  THIELEMANS, Marie-Rose, 1969

• Les tribunaux criminels spéciaux contre les tribunaux criminels avec jury (France, an IX-1811)

  LANDRON, Gilles, 1999

• Éloge historique de M.-E. Guadet, avocat au Parlement de Bordeaux, président du Tribunal criminel du département de la Gironde, député à l'Assemblée législative et à la Convention nationale (1758-1794).

  LUSSAUD, Louis, 1861