Remontrances
Collection
Contenus
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L'édit de Nantes et son enregistrement : genèse et publication d'une loi royale.
BARBICHE, Bernard, 2000 -
Les relations entre le Parlement de Paris et Henri IV.
WAELE, Michel de, 2000 -
Les remontrances des cours supérieures sous le règne de Louis XIV (1673-1715).
ANTOINE, Michel, 1993 -
Les remontrances des cours supérieures au XVIIIe siècle. Essai de problématique et d'inventaire.
ANTOINE, Michel, 1971 -
Remontrances du Parlement de Paris au XVIIIe siècle. [3 volumes].
FLAMMERMONT, Jules, 1978 -
Les remontrances du Parlement de Franche-Comté au XVIIIe siècle.
PROST, F., 1936 -
Le réveil des prétentions parlementaires à la mort de Louis XIV.
BART, Jean, 1999 -
Notice : Remontrances.
MONNIER, François, 2005 -
Les grandes remontrances de la Cour des Aides et la réforme de l'État.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1976 -
Les remontrances fiscales des institutions judiciaires de la Lorraine à la veille de la Révolution.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1991 -
L'originalité du parlement de Nancy au lendemain du rattachement à la France. [Meurthe-et-Moselle].
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1996 -
Le Parlement de Dijon à la fin de l'Ancien Régime : une Cour souveraine en pays d'États. [Thèse].
LAURENT, Nicolas, 2005 -
Le Parlement de Bordeaux et la « <i>loi</i> (1451-1547). [Gironde]. [Ouvrage].
FRÊLON-ALLONNEAU, Élise, 2011 -
Le discours de la flagellation (3 mars 1766).
ANTOINE, Michel, 1955 -
La notion de constitution d'après la pratique institutionnelle à la fin de l'Ancien Régime (1750-1789). [Thèse].
VERGNE, Arnaud, 2000 -
Le parlement, juge constitutionnel (XVIe-XVIIIe).
SAINT-BONNET, François, 2001