Réformes de la Justice - Réformes judiciaires
Collection
Contenus
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Les idées de Sieyès sur l'organisation judiciaire de l'an VIII.
BOURDON, Jean, 1934 -
Gui-Jean-Baptiste Target, avocat, magistrat (1733-1806).
PIGNOUX, Maurice, 1956 -
Essai psychologique sur Thouret, d'après son temps et son œuvre. [Jacques-Guillaume Thouret (1746-1794)].
LÉNARD, Joseph, 1888 -
Notice sur Thouret, lue par M. Desseaux, bâtonnier de l'ordre des avocats près la Cour impériale de Rouen à l'ouverture des conférences, 26 novembre 1844. [Seine-Maritime].
DESSEAUX (Louis-Philippe), 1844 -
Essai sur Thouret
CLÉMENT, Albert, 1865 -
Étude sur J.-G. Thouret
THIRIOT, Charles-Joseph-Ferdinand, 1862 -
Thouret, avocat, publiciste, législateur et magistrat
ROUSSELLIER, Paul-Henri, 1885 -
Thouret, avocat et magistrat (1746-1794)
LEFORT, Joseph, 1912 -
Thouret, sa vue, ses idées, son procès.
BILICI, Faruk, 1990 -
Histoire de Troyes pendant la Révolution. [Aube]. [Tome 1. 1787-1792, VIII-556 p., Tome 2. 1792-1800].
BABEAU, Albert, 1873 -
Essai sur Tronchet, discours prononcé à la conférence des avocats stagiaires près la Cour impériale de Rouen, 28 décembre 1866.
COQUERET, Georges, 1867 -
François-Denis Tronchet (1726-1806) un jurisconsulte en Révolution.
TESSIER, Philippe, 2005 -
Le bâtonnier Tronchet et la naissance d'un droit nouveau.
VILLARET, François, 1961 -
Tronchet et la réorganisation constituante des institutions judiciaires.
TESSIER, Philippe, 2007 -
Éloge de Tronchet, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Agen, 3 novembre 1856.
PARADES, Charles de, 1856 -
François-Denis Tronchet, premier président du Tribunal de cassation.
1990 -
Éloge de Tronchet.
DELAMALLE, Gaspard-Gilbert, 1806 -
Justice, morale et politique à la fin du XVIIe siècle.
PITOU, Frédérique, 2003 -
Un projet entre Chancellerie et Parlement : l'esquisse de réforme des justices seigneuriales au XVIIIe siècle.
FEUTRY, David, 2015 -
La réforme de l'exercice de la justice sous le garde des Sceaux Michel de Marillac (1626-1630).
MAILLET-RAO, Caroline, 2015 -
Les précédents historiques de la réforme judiciaire marocaine du 15 juillet 1974 : tribunaux communaux et tribunaux d'arrondissement. [Thèse].
ABDOUH, Fatima, 1991 -
Les réformes pénales de 1848 à 1870. [Thèse].
GALLUCCI, Angélique, 2009 -
Les tentatives de réformes politiques de la monarchie française au XVIIIe siècle : les réformes Maupeou (1771-1774) et Lamoignon (1788). Essai sur la culture politique en France à la fin de l'Ancien Régime. [Thèse].
VIGUIER, Éric, 2021 -
Réformer la justice et le droit : les projets de réforme du premier président Guillaume de Lamoignon (1617-1677). [Thèse].
KYRIAKIDIS, Élisabeth, 2022 -
La monarchie et l'espace public au temps de la révolution Maupeou (1770-1775). [Thèse].
COSSARUTTO, Vincent, 2021