Réformes de la Justice - Réformes judiciaires
Collection
Contenus
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Michel Servan, avocat général au Parlement de Grenoble, étude historique.
MONROE, Lous-Charles-Henri-Robert-Dieudonné, 1847 -
Un défenseur des principes traditionnels sous la Révolution. Nicolas Bergasse, avocat au Parlement de Paris, député du Tiers État de la sénéchaussée de Lyon aux Etats généraux (1750-1832).
LAMY, Étienne, 1910 -
Le Parlement de Flandre face à la réforme Maupeou 1760-1774. [Douain (Nord)].
BUFFARD, Mickaël, 1998 -
La réforme judiciaire au Parlement (1880-1883).
BRUN, Brigitte, 1988 -
Les pamphlets contre Maupeou.
JOLY, Anne, 2001 -
Un mot sur la réforme des justices de paix.
MARTIN, A.-L., 1884 -
Les innovations en matière de justice civile ou la "Cité idéale".
ROYER, Jean-Pierre, 1989 -
La Révolution et l'ordre juridique privé : rationalité ou scandale ? [2 volumes]
PERTUÉ (sous la dir. de), M., 1988 -
Les réformes judiciaires. Nouvelle organisation de la magistrature, suppression des justices de paix, liberté de la représentation en justice, promptes décisions, frais réduits.
BITSCH, Adolphe, 1894 -
La réforme de la justice pénale maritime par l'Assemblée constituante.
RICHARD, Hugues, 1991 -
À propos de deux textes de Portalis. [Réformes de la justice].
MONIER, Jean-Claude, 1998 -
La réorganisation de la justice dans le district de Pontoise pendant la Révolution, entre permanence et mutations (1780-1799). [Val-d'Oise].
LECARPENTIER, Jérémy, 2004 -
Jean Cruppi : de l'examen critique de la cour d'assises à sa réforme.
LANNEAU, Violaine, 1998 -
La réforme de la justice en 1789, d'après les vœux du bailliage de Caen.
DANSIN, Hippolyte, 1869 -
La Justice et le temps circulaire. Le destin des territoires de justice de 1789 au début des "années 1930".
CHAUVAUD, Frédéric, 1997 -
1848. La réforme de la justice et les "faiseurs de système"
CHAUVAUD, Frédéric, 1993 -
La réforme de la justice (1789-1791).
CAVAILLER, Paulette, 1991 -
Quelques réflexions sur l'organisation des tribunaux inférieurs avant la Révolution française et sur la réorganisation des justices de paix, à propos de la réforme judiciaire.
MALZAC de SENGLA, A. de, 1876 -
La réforme de 1958. La suppression des justices de paix.
BANAT-BERGER, Françoise, 2003 -
Le conseil supérieur de Clermont-Ferrand (1771-1774) : le Chancelier Maupeou et la magistrture française. La Fin de l'Ancien Régime. [Puy-de-Dôme].
LE GRIEL, Jacques, 1908 -
Robespierre et la réforme de la justice criminelle sous la Constituante.
MOY, Daniel, 1971 -
La résonance des parlements de l'Ancien Régime au XIXe siècle.
ROGISTER, John, 2011 -
Les parlements de Louis XIV à travers la réforme de la justice : l'exemple de la réglementation des épices.
FRÉGER, Laurie, 2010 -
La réforme de la justice : utopie et réalité (1440-1540).
CHEVALIER, Bernard, 1987 -
L'Assemblée au travail. [Assemblée constituante].
ROYER, Jean-Pierre, 1989