Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les velléités judiciaires de la IIe République.

  SCHNAPPER, Bernard, 1993

• Les mutations de la justice : comparaisons européennes.

  COTTINO, Amedeo, 2001

• La réforme de la justice vue par un ancien juge de proximité

  MICHEL, Jacques, 2010

• Coup d'œil historique sur l'institution des juges de paix et ses transformations.

  MARTIN, Georges, 1854

• La réforme judiciaire en Aveyron (1926).

  MAISONABLE, Jean, 1959

• La loi du 30 août 1883 sur la magistrature. [Thèse].

  LEGÉE, Georges, 1904

• Expulser Dieu : la laïcisation des écoles, des hôpitaux et des prétoires.

  LALOUETTE, Jacqueline, 1991

• La réforme Debré de 1958.

  GUÉNA, Yves, 2003

• Les projets de réforme des gardes des sceaux de Vichy, ou les rêveries judiciaires du régime de Vichy.

  FILLON, Catherine, 2006

• Grandeur et limites de la fonction judiciaire en démocratie (1880-1883).

  FARCY, Jean-Claude, 1999

• Justice, État et République en France. La critique de Jaurès ou l'enjeu de la démocratie.

  DUCLERT, Vincent, 1998

• L'application de la réforme Debré

  BERNARD de SAINT-AFFRIQUE, Jean-Gérard, 2003

• L'organisation judiciaire à Angers au début de la Révolution. [Maine-et-Loire].

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1913

• Organisation et installation des tribunaux d'Auch, le 10 messidor an VIII. [Gers].

  POUMARÈDE, , 1936

• La réforme judiciaire de l'an III. Le Tribunal civil du département de l'Ariège (an IV-an VIII).

  LAVAL, Éloi, 1926

• La justice en Auvergne vue à travers la Révolution.

  VENDRAND-VOYER, Jacqueline, 1993

• Recherches historiques sur la ville de Bergues en Flandre. [Nord].

  DEBAECKER, Louis, 1849

• Autres temps. Nicolas Bergasse, député de Lyon à l'Assemblée constituante.

  GAILLARD, Léopold de, 1893

• La Révolution à Bordeaux de 1789 à 1791. La transition de l'ancien au nouveau régime. [Gironde].

  LHÉRITIER, Michel, 1916

• Un district de Gironde pendant la Révolution, l'exemple de Cadillac (1789-1795). [Thèse].

  BOIT, Martine, 2001

• Un Girondin. François Buzot, député de l'Eure à l'Assemblée constituante et à la Convention.

  HÉRISSAY, Jacques, 1907

• La justice à Brioude : la justice élue. [Haute-Loire].

  CHANY, René, 1989

• La fin de l'Ancien Régime et les débuts de la Révolution dans la généralité de Caen (1787-1790). [Calvados].

  MOURLOT, Félix, 1913

• À propos de la suppression du tribunal de Châtillon en 1810. [Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or)].

  ARGENTAN, L., 1956

• Projets de réforme judiciaire et d'extension de Châlons [1810]. [Châlons-en-Champagne (Marne)].

  POPELIN, R., 1920