Réformes de la Justice - Réformes judiciaires
Collection
Contenus
-
La réforme judiciaire de 1788 et son application dans le Languedoc.
BERNIS, A., 1979 -
La réforme de la justice à travers les cahiers de doléances lorrains
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 2003 -
Observations sur la procédure criminelle à la fin du XVIIIe siècle. [Thèse].
BROVILLÉ, Valérie, 2013 -
La fin de la justice à Saint-Marcellin. Un tribunal face au réformes contemporaines (1800-2010). [Isère].
COGNE, Olivier, 2011 -
Histoire d'une Révolution. La Réunion 1789-1803.
WANQUET, Claude, 1980 -
Les réforme judiciaires des Grands Jours d'Auvergne (1665-1666).
AMSCHER, Albert-H., 1976 -
La réforme de la justice en 1789, d'après les vœux du bailliage de Caen.
DANSIN, Hippolyte, 1869 -
Le grand bailliage d'Orléans : une tentative de réforme judiciaire en 1788-1789. [Loiret].
BALLU, Philippe, 2003 -
Influence du modèle judiciaire français en Europe sous la Révolution et l'Empire.
Ouvrage collectif,, 1999 -
Michel Servan, avocat général au Parlement de Grenoble, étude historique.
MONROE, Lous-Charles-Henri-Robert-Dieudonné, 1847 -
Un défenseur des principes traditionnels sous la Révolution. Nicolas Bergasse, avocat au Parlement de Paris, député du Tiers État de la sénéchaussée de Lyon aux Etats généraux (1750-1832).
LAMY, Étienne, 1910 -
Le Parlement de Flandre face à la réforme Maupeou 1760-1774. [Douain (Nord)].
BUFFARD, Mickaël, 1998 -
La réforme judiciaire au Parlement (1880-1883).
BRUN, Brigitte, 1988 -
Les pamphlets contre Maupeou.
JOLY, Anne, 2001 -
Un mot sur la réforme des justices de paix.
MARTIN, A.-L., 1884 -
La vie et l'œuvre d'un constituant : Thouret (1746-1794).
LEBÈGUE, Ernest, 1910 -
Les innovations en matière de justice civile ou la "Cité idéale".
ROYER, Jean-Pierre, 1989 -
La Révolution et l'ordre juridique privé : rationalité ou scandale ? [2 volumes]
PERTUÉ (sous la dir. de), M., 1988 -
Les réformes judiciaires. Nouvelle organisation de la magistrature, suppression des justices de paix, liberté de la représentation en justice, promptes décisions, frais réduits.
BITSCH, Adolphe, 1894 -
La réforme de la justice pénale maritime par l'Assemblée constituante.
RICHARD, Hugues, 1991 -
À propos de deux textes de Portalis. [Réformes de la justice].
MONIER, Jean-Claude, 1998 -
La réorganisation de la justice dans le district de Pontoise pendant la Révolution, entre permanence et mutations (1780-1799). [Val-d'Oise].
LECARPENTIER, Jérémy, 2004 -
Jean Cruppi : de l'examen critique de la cour d'assises à sa réforme.
LANNEAU, Violaine, 1998 -
La réforme de la justice en 1789, d'après les vœux du bailliage de Caen.
DANSIN, Hippolyte, 1869 -
La Justice et le temps circulaire. Le destin des territoires de justice de 1789 au début des "années 1930".
CHAUVAUD, Frédéric, 1997