Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Essai sur Tronchet, discours prononcé à la conférence des avocats stagiaires près la Cour impériale de Rouen, 28 décembre 1866.

  COQUERET, Georges, 1867

• François-Denis Tronchet (1726-1806) un jurisconsulte en Révolution.

  TESSIER, Philippe, 2005

• Le bâtonnier Tronchet et la naissance d'un droit nouveau.

  VILLARET, François, 1961

• Tronchet et la réorganisation constituante des institutions judiciaires.

  TESSIER, Philippe, 2007

• Éloge de Tronchet, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Agen, 3 novembre 1856.

  PARADES, Charles de, 1856

• François-Denis Tronchet, premier président du Tribunal de cassation.

  1990

• Éloge de Tronchet.

  DELAMALLE, Gaspard-Gilbert, 1806

• Justice, morale et politique à la fin du XVIIe siècle.

  PITOU, Frédérique, 2003

• Un projet entre Chancellerie et Parlement : l'esquisse de réforme des justices seigneuriales au XVIIIe siècle.

  FEUTRY, David, 2015

• La réforme de l'exercice de la justice sous le garde des Sceaux Michel de Marillac (1626-1630).

  MAILLET-RAO, Caroline, 2015

• Les précédents historiques de la réforme judiciaire marocaine du 15 juillet 1974 : tribunaux communaux et tribunaux d'arrondissement. [Thèse].

  ABDOUH, Fatima, 1991

• Les réformes pénales de 1848 à 1870. [Thèse].

  GALLUCCI, Angélique, 2009

• Les tentatives de réformes politiques de la monarchie française au XVIIIe siècle : les réformes Maupeou (1771-1774) et Lamoignon (1788). Essai sur la culture politique en France à la fin de l'Ancien Régime. [Thèse].

  VIGUIER, Éric, 2021

• Réformer la justice et le droit : les projets de réforme du premier président Guillaume de Lamoignon (1617-1677). [Thèse].

  KYRIAKIDIS, Élisabeth, 2022

• La monarchie et l'espace public au temps de la révolution Maupeou (1770-1775). [Thèse].

  COSSARUTTO, Vincent, 2021

• Les doctrines de l'Assemblée Constituante (1789-1791) relatives à l'organisation judiciaire. [Thèse].

  GIGOT, Françoise, 1952

• Religion et morale dans les observations des tribunaux "nordistes" sur le projet de code criminel de l'an IX.

  GAWELIK, Katy, 2004

• Le rejet de la législation et des institutions anglaises sous le Consulat et l'Empire.

  GAWELIK, Katy, 2001

• Les magistrats et le pouvoir sous l’Ancien régime ou le syndrome de l’échec en politique.

  FIGEAC, Michel, 2006

• Les cahiers de doléances dans la réforme pénale de la Révolution française.

  DESILLE, Jean, 1976

• Les cahiers de doléances et les réformes de l'Assemblée Constituante en matière de justice.

  CUNIN, Bernard, 1990

• Thémis assise au char de la philosophie ? Propositions pour un nouveau système judiciaire, en France dans la seconde moitié du XVIIIe.

  COHEN, Deborah, 2010

• La réforme judiciaire de 1788.

  CHARLIN, Mathilde, 2001

• Napoléon et la réorganisation de la magistrature.

  CHARLES, Raymond, 1971

• La réforme judiciaire de 1788 et son application dans le Languedoc.

  BERNIS, A., 1979