Procédure civile
Collection
Contenus
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Ecriture et oralité en droit grec.
GAGARIN, Michael, 2001 -
L'accès à la justice dans la perspective de l'histoire du droit.
RENAUT, Hélène, 2000 -
De la "pratique" à la chaire universitaire : l'enseignement de la procédure civile au tournant des XVIIIe et XIXe siècles.
STOREZ-BRANCOURT, Isabelle, 2002 -
Les origines méconnues de l'ordonnance sur pied de requête.
COURREGE, Hélène (de), 2004 -
La non-motivation des décisions judiciaires dans l'ancien droit : principe ou usage.
DEMARS-SION, Véronique, 2004 -
Autour du "Stilius" de Guillaume Dubreuil (vers 1331). Étude des caractères du droit processuel au Parlement. [Thèse].
PERALBA, Sophie, 2002 -
Les chemins du jugement. La procédure dans l'ancien droit irlandais (VIIe-VIIIe siècle). [Thèse].
ARCHAN, Christophe, 2001 -
"Practique judiciaire ès causes civiles". Un manuel de procédure dans les Pays-Bas du XVIe siècle.
STORME, Marcel, 2004 -
La responsabilité civile devant le Parlement de Toulouse [Haute-Garonne] au XVIIIe siècle. Essai d'une théorie générale. [Thèse].
DANDINE, Elisabeth, 1997