Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Autour du "Stilus Curie" de Guillaume Dubreuil (vers 1331). Étude des caractères du droit processuel en Parlement.

  PÉRALBA, Sophie, 2004

• "Veritatis adiutor". La procédure du témoignage dans le droit savant et la pratique française (XIIe-XIVe siècles).

  MAUSEN, Yves-Bernard, 2006

• Les chemins du jugement : la procédure dans l'ancien droit irlandais (VIIe-VIIIe siècles). [Article].

  ARCHAN, Christophe, 2004

• Regards sur l'historiographie procédurale : à propos de cinq thèses récentes...

  MÉTAIRIE, Guillaume, 2004

• Calvin et la procédure civile à Genève.

  BOHATEC, J., 1938

• Le procès possessoire dans le droit normand du XIIe et du XIIIe siècle.

  BESNIER, Robert, 1953

• Le procès pétitoire dans le droit normands du XIIe au XIIIe siècle.

  BESNIER, Robert, 1952

• <i>Inquisitiones et recognitiones</i>. Le nouveau système des preuves à l'époque des coutumiers normands.

  BESNIER, Robert, 1950

• L'introduction de l'instance à l'époque des coutumiers normands.

  BESNIER, Robert, 1941

• Action et juridiction à l'époque des coutumiers normands.

  BESNIER, Robert, 1941

• Note sur quelques formulaires notariaux et styles de procédure civile et criminelle, tirés des archives de Provence et du comté Venaissin (1294-1539).

  AUBENAS, Roger, 1931

• Observations sur la procédure de règlement des conflits de droit privé dans la Champagne méridionale aux XIIe et XIIIe siècles.

  ROCHAT, Antoine, 1999

• Observations sur quelques chapitres du "<i>Livre de jostice et plet</i>" concernant le droit des obligations.

  SICARD, Germain, 2000

• "Recherche Loubette désespérément", ou histoire vraie d'un procès civil.

  STOREZ-BRANCOURT, Isabelle, 2003

• Un mémoire par raisons de droit devant le bailli royal de Mâcon à la fin du XIVe siècle et autres actes de la pratique.

  PASCHEL, Philippe, 2003

• Recherches sur la procédure civile en Lorraine : du Code Léopold au Code de procédure civile.

  VIVQ, Pierre, 2001

• Remarques sur la procédure interdictale au Bas-Empire.

  LEMOSSE, Maxime, 2001

• Ecriture et oralité en droit grec.

  GAGARIN, Michael, 2001

• L'accès à la justice dans la perspective de l'histoire du droit.

  RENAUT, Hélène, 2000

• De la "pratique" à la chaire universitaire : l'enseignement de la procédure civile au tournant des XVIIIe et XIXe siècles.

  STOREZ-BRANCOURT, Isabelle, 2002

• Les origines méconnues de l'ordonnance sur pied de requête.

  COURREGE, Hélène (de), 2004

• La non-motivation des décisions judiciaires dans l'ancien droit : principe ou usage.

  DEMARS-SION, Véronique, 2004

• Autour du "Stilius" de Guillaume Dubreuil (vers 1331). Étude des caractères du droit processuel au Parlement. [Thèse].

  PERALBA, Sophie, 2002

• Les chemins du jugement. La procédure dans l'ancien droit irlandais (VIIe-VIIIe siècle). [Thèse].

  ARCHAN, Christophe, 2001

• "Practique judiciaire ès causes civiles". Un manuel de procédure dans les Pays-Bas du XVIe siècle.

  STORME, Marcel, 2004