Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La requête civile au XIXe siècle.

  MORER, Aude, 2003

• « Les ordonnances de plaidoyer de bouche et par escript » des frères Maucreux (BnF, Ms. fr. 19832).

  PILLET, Stéphane, 2006

• Le bref de nouvelle dessaisine et le « Commun » en Normandie à la fin du XIIIe siècles.

  STRAYER, J.-R., 1937

• Le statut des étrangers en France au XXe siècle.

  HÉMARD, Jean, 1958

• Le statut des étrangers en Belgique du XIIIe au XXe siècle.

  GILISSEN, John, 1958

• Observations sur la richesses des fonds des bailliages.

  LESAGE, Virginie, 2004

• L'art de louvoyer dans le système judiciaire de l'Ancien Régime : le procureur et la procédure civile.

  CARRIER, Isabelle, 2005

• Les procureurs, intermédiaires entre la justice et les familles : l'exemple des comptes de tutelle à la fin du XVIe siècle [Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône].

  DOLAN, Claire, 2005

• Un nouveau style du Parlement de Paris.

  OURLIAC, Paul, 1937

• Le recours au roi dans les pays du Sud-Ouest de la mouvance aux XIIIe et XIVe siècles. L'appel <i>a gravamine</i> et la simple querelle et leurs origines romano-canoniques.

  MOREL, Henri, 1955

• La procédure civile au parlement de Toulouse [Haute-Garonne] : l'ordonnance civile de 1667 mise en pratique.

  LEFÈVRE, Caroline, 2005

• Le développement des ordonnances sur référé en France.

  MEIJERS, E.-M., 1948

• Recherches sur la procédure civile appliquée à l'époque révolutionnaire par le tribunal de district de Toulouse [Haute-Garonne].

  LEGOUX, R., 1933

• Notice : Procédure civile.

  BLOCH, Claudine, 2005

• Les origines et l'histoire de la prise à partie.

  HEINE, (J. de), 1928

• Notice : Procédure civile (+ Bibliographie). [Ancien Régime].

  GIORDANENGO, Gérard, 2005

• Les origines de l'appel comme d'abus.

  GÉNESTAL, R., 1950

• La cassation sous l'Ancien régime.

  BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1990

• Notice "Recours (Voies de)".

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 2003

• Notice "Procédure civile".

  CADIET, Loïc, 2003

• Notice "Procédure".

  CADIET, Loïc, 2003

• Notice "Langue française".

  SOLEIL, Sylvain, 2003

• Les incidents de procédure d'après la jurisprudence du Parlement (XIIIe-XIVe siècles). [Thèse].

  PILLET, Stéphane, 2005

• L'arbitrage (1667-1806). Conceptions d'ensemble et pratique angevine.

  CHEVALIER, Emmanuel, 2005

• La récusation des juges. Étude médiévale, moderne et contemporaine. [Ouvrage].

  BERNABE, Boris, 2009