Procédure civile
Collection
Contenus
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Guillaume-Louis-Justin Carré (1777-1832). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Henri-Lucien Capitant (1865-1937). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Joseph Bressolles (1853-1919).
POUMARÈDE, Jacques, 2007 -
<i>Brachylogus juris civilis</i> (Ouvrage du XIIe siècle). [+ Bibliographie].
GOURON, André, 2007 -
Henri-Joseph-François-Xavier Bonfils (1835-1897). [+ Bibliographie].
POUMARÈDE, Jacques, 2007 -
Pierre Boncenne (1774-1840). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Joseph-Édouard Boitard (1804-1835). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Jacques Berriat-Saint-Prix (1769-1845). [+ Bibliographie].
CHIANÉA, Gérard, 2007 -
Charlotte Béquignon-Lagarde (1900-1993).
LAGARDE, Paul, 2007 -
Jean Barbier (Berbier, <i>Berberii</i>) († après 1515). [+ Bibliographie].
ARABEYRE, Patrick, 2007 -
La cassation sous l'Ancien régime.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
La procédure en retrait lignager devant les cours namuroises du Bas Moyen Âge. [Namur, Belgique].
BALON, Joseph, 1968 -
Le rôle des sûretés personnelles en procédure d'après les sources suisse du Moyen Âge.
POUDRET, Jean-François, 1964 -
Enquêtes et procès. Étude sur la procédure et le fonctionnement de Parlement au XIVe siècle.
GUILHERMOZ, P., 1926 -
Un Moyen Âge pour aujourd'hui. Mélanges offerts à Claude Gauvard.
CLAUSTRE (sous la dir. de), Julie, 2010 -
La justice de la seigneurie de Saint-Amand [Saint-Amand-les-Eaux, Nord]. Son organisation judiciaire, sa procédure et se compétence, du XIe au XVIe siècle.
PLATELLE, Henri, 1962 -
La prise à partie en matière civile au XIXe siècle.
DUMOULIN, Jacqueline, 2009 -
La prenve en matière civile, du XIe au XVIIIe siècle.
GODDING, Philippe, 1961 -
Procédure et pénalité au bailliage d'Ustaritz [Pyrénées-Atlantiques]
ETCHEVERRY, Michel, 1961 -
Procédure de garantie et revendication mobilière.
GARRISSON, François, 1958 -
Procéder : pas d'action, pas de droit ou pas de droit, pas d'action ?
HOAREAU-DODINAU, Jacqueline (sous la dir. de), 2006 -
Autour du <i>Stilus</i> [<i>Stylus curiæ parlamenti</i>] de Guillaume Dubreuil (vers 1331).
PERALBA, Sophie, 2006 -
La doléance, voie de recours normande.
BESNIER, Robert, 1960 -
La dégénérescence des caractères normands des preuves dans la procédure civile du duché après la rédaction du Grand Coutumier.
BESNIER, Robert, 1959 -
Histoire de la procédure civile à Lille [Nord] du XIIIe siècle à la fin du XV siècle.
MONIER, R., 1938