Procédure civile
Collection
Contenus
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Les sources de la procédure au Parlement de Paris de Philippe le Bel à Charles VII.
AUBERT, Félix, 1890 -
Style du Parlement de Paris
BREUIL, Guillaume du, 2011 -
La famille suspecte. Liens familiaux et motifs de récusation des témoins à l'époque médiévale.
MAUSEN, Yves, 2012 -
La procédure et la construction de l'État en Europe (XVIe-XIXe siècle). Recueil de textes, présentés et commentés. [T.III].
HAUTEBERT, Joël, 2011 -
Les textes procéduraux du droit de Justinien dans le Décret de Gratien.
LITEWSKI, Wieslaw, 1966 -
Un traité de procédure du début du XIIIe siècle : <i>l'ordo judiciorum "Sapientiam affectant omnes"</i>.
CARBASSE, Jean-Marie, 1979 -
Pierre de Fontaines et le droit romain.
PETOT, Pierre, 1965 -
La procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIVe siècles ou procédure de transition.
TARDIF, Adolphe, 1885 -
De la persistance du caractère oral dans la procédure civile française.
GUILHIERMOZ, Paul, 1889 -
Les sources de la procédure au Parlement au XIVe siècle.
AUBERT, Félix, 1915 -
Enquêtes et procès. Étude sur la procédure et le fonctionnement du Parlement au XIVe siècle, suivie du Style de la Chambre des Enquêtes, du Style des commissaires du Parlement et autres.
GUILHIERMOZ, Paul, 1902 -
<i>Stilus Curie Parlamenti</i>.
DU BREUIL, Guillaume, 1909 -
Les requêtes du Palais (XIIe-XVIe siècles). Style des Requêtes du Palais au XVe siècle. [Parlement de Paris].
AUBERT, Félix, 1908 -
Le Parlement de Paris de Philippe le Bel à Charles VII (1314-1422). Tome I : son organisation, sa compétence et ses attribution, Tome II, Procédure.
AUBERT, Félix, 1894 -
Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge. [Ouvrage].
MATHIEU, Isabelle, 2011 -
Socialisme juridique et procédure. La pensée d'Anton Menger.
HERRERA, Carlos Miguel, 2008 -
Les fondements de la législation procédurale de Calvin à Genève.
HAUTEBERT, Joël, 2008 -
Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe. Tome I. Le code de 1806 et la procédure civile en Europe. Les décrets de 1806 et la procédure du contentieux administratif en Europe.
HAUTEBERT, Joël (sous la dir. de), 2007 -
La langue du droit dans le théâtre de Molière.
PARINGAULT, Eug., 1861 -
Lettres rogatoires en France et dans les Etats sardes.
EYSSAUTIER, L.-A., 1860 -
De l'influence du droit canonique sur le développement de la procédure civile et criminelle.
ESPINAY, G. d', 1856 -
Philippe Wielant (1441-1520). [+ Bibliographie].
DAUCHY, Serge, 2007 -
André Verney (XVIe-XVIIe siècle)
DEROUSSIN, David, 2007 -
Augustin-Casimir Trouiller (1833-1892). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Albert Tissier (1862-1925). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007