Procédure civile
Collection
Contenus
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Le contentieux privé à la fin du XVIIIe siècle et son mode de règlement.
CASTAN, Nicole, 1988 -
Théorie de la procédure civile : de la justice de paix (compétence et procédure civile).
BOURBEAU, Olivier, 1863 -
Nouveauté et modernité du droit révolutionnaire : la procédure civile.
BLOCH, C., 1987 -
La procédure civile.
BARBIÉRI, Jean-Jacques, 1995 -
Le prix de la vérité : témoignage, argent et vérité dans la justice française d'Ancien Régime. Une analyse de la "taxe" des témoins.
PIANT, Hervé, 2003 -
Le bailliage de Malesherbes, pratiques et évolutions d'une justice seigneuriale au XVIIe siècle (1630-1700). [Loiret]. [Thèse, 2 volumes].
WAGNER, Olivier-Jean, 2010 -
La paix par la justice. Les modes alternatifs de règlement des conflits au cœur de la procédure et de la doctrine française d'Ancien Régime.
WENZEL, Éric, 2011 -
Le coutumier Valdotain. [Val d'Aoste (Italie)].
RODDI, Giuseppe, 1997 -
Contribution à l'histoire de l'enseignement du droit. Le traité de procédure d'Hugues Girard.
PETITJEAN, Michel, 1997 -
Brèves considérations de théorie du droit à partir d'un aperçu historique du droit tessinois des XIXe et XXe siècles, en passant par une comparaison avec les « nouveautés » issues des révisions fédérales du XXIe siècle. [Canton du Tessin, Suisse].
CERUTTI, Davide, 2012 -
L'évolution de la procédure civile lorraine du début du XVIe jusqu'à l'occupation française de 1633.
COLLOT, Claude, 1967 -
La vision de la procédure selon Pierre Gilbert de Voisins.
CARBONNIÈRES, Louis de, 2006 -
Adresser sa plainte au Parlement de Paris au XVIe siècle.
HOULLEMARE, Marie, 2008 -
Rendre la justice au Parlement de Paris sous la Ligue (1589-1594). Procédure civile et conciliation. [Thèse].
DALSORG, Émeline, 2008 -
Questions de procédure soulevées par plusieurs villes du Midi devant le Parlement de Paris au XVe siècle.
MABIN, Tristan, 2000 -
Additions aux renseignements recueillis sur l'avocat Du Brueil. [Guillaume du Breuil].
LOT, Henri, 1963 -
La grâce et l'État de droit dans la procédure civile (1250-1350).
HILAIRE, Jean, 2003 -
La procédure civile et l'influence de l'État : autour de l'appel.
HILAIRE, Jean, 1992 -
Le <i>Roi</i> et <i>Nous</i>. Procédure et genèse de l'État aux XIIIe et XIVe siècles.
HILAIRE, Jean, 1992 -
Saint Louis, les gages de bataille et la procédure civile.
GUILHIERMOZ, Paul, 1887 -
Étude sur la procédure et le fonctionnement du Parlement au XIVe siècle, suivie du Style de la chambre des enquêtes, du style des commissaires du Parlement et de plusieurs autres textes et documents
GUILHIERMOZ, Paul, 1892 -
Les sources de la procédure civile française.
GLASSON, Ernest-Désiré, 1882 -
Les voies de recours extraordinaires ; proposition d'erreur et requête civile, de l'ordonnance de saint Louis jusqu'à l'ordonnance de 1667.
DAUCHY, Serge, 1988 -
Enquêtes et procès. Étude sur la procédure et le fonctionnement du Parlement au XIVe siècle.
DARESTE, Rodolphe, 1892 -
L'esprit vivifiant de la procédure au Châtelet sous les premiers Valois, ou les prévôts de Paris au service de la justice.
CARBONNIÈRES, Louis de, 2012