Procédure civile
Collection
Contenus
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Les procédures civiles à la Sénéchaussée et au Présidial d'Angers à la fin du XVIIIe siècle. [Maine-et-Loire].
DORÉ, Pierre, 2008 -
L'activité judiciaire d'après la procédure civile : le bailliage de Falaise (1668-1770].
DICKINSON, John-A., 1976 -
Itinéraires d'histoire de la procédure civile. Regards français. Tome I.
CADIET, Loïc, 2014 -
L'État royal. Normes, justice et gouvernement dans l'œuvre de Pierre Rebuffe.
FABRY, Philippe, 2015 -
Notaires et styles dans les documents de l'église d'Agde. [Hérault].
FOREVILLE, Raymonde, 1974 -
La conception du procès civil dans le Code de procédure civile de 1806.
DAUCHY, Serge, 2006 -
Les racines historiques et logiques du Code de procédure civile.
PICARDI, N., 1987 -
<i>Les formes sont à la justice de la République ce que le pendule est à l'horloge !</i> Les observations des cours d'appel sur le projet de code de procédure civile de l'an XIII.
DAUCHY, Serge, 1993 -
Les antécédents du code de 1806. L'ordonnance de 1667 et l'œuvre des jurisconsultes.
GODIN, Xavier, 2007 -
Le code de procédure civile et le monopole étatique de la juridiction.
PICARDI, N., 2006 -
Le rôle de Pigeau dans l'élaboration du Code de procédure civile de 1806
SOLIMANO, Stefano, 2007 -
Les racines médiévales du principe de célérité en procédure civile.
PILLET, Stéphane, 2007 -
La diplomatique, garantie du respect de la procédure civile. L'exemple des accords en Parlement au XVe siècle.
DAUCHY, Serge, 2004 -
La vision de la procédure de Pierre Gilbert de Voisins, avocat général au Parlement.
CARBONNIÈRES, Louis de, 2006 -
Recherche sur la procédure civile en Lorraine : du Code Léopold au Code de procédure civile.
VICQ, Pierre, 2001 -
De la procédure civile devant la justice de paix, traité sommaire et élémentaire par demandes et réponses, mis à la portée des étudiants en droit, suivi de formules d'actes et d'un appendice de lois.
LOUIS-DÉLORD, Étienne, 1886 -
La procédure de conciliation des juges de paix en Flandres et en Picardie.
HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1992 -
Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant les conseils de prud'hommes. Tome neuvième. Tables générales.
GARSONNET, Eugène, 1925 -
Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant les conseils de prud'hommes : cinquième partie. Procédures spéciales.
GARSONNET, Eugène, 1925 -
Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant les conseils de prud'hommes : troisième partie. Voies d'exécution II et saisie immobilière, ordre et contribution.
GARSONNET, Eugène, 1914 -
Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant les conseils de prud'hommes. IV. 3e partie, voies d'exécution. Saisies mobilières, saisie immobilière.
GARSONNET, Eugène, 1913 -
Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant les conseils de prud'hommes : tome 1, première partie : organisation judiciaire et compétence.
GARSONNET, Eugène, 1912 -
Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant les conseils de prud'hommes : deuxième partie. Procédure en première instance.
GARSONNET, Eugène, 1912 -
Le contentieux privé à la fin du XVIIIe siècle et son mode de règlement.
CASTAN, Nicole, 1988 -
Théorie de la procédure civile : de la justice de paix (compétence et procédure civile).
BOURBEAU, Olivier, 1863