Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Concours ouvert devant la Faculté de droit de Paris pour une chaire de procédure civile et une place de suppléant vacantes dans cette Faculté. Discours de M. Giraud. président du concours,

  GIRAUD, Charles, 1846

• Discours prononcé le 6 mai 1822 à la première séance publique du concours ouvert à la Faculté de droit de Toulouse pour deux chaires de procédure vacantes l'une à Toulouse, l'autre à Poitiers par M. Hua, président du concours. [Haute-Garonne, Vienne].

  HUA, 1822

• Concours ouvert le 20 décembre 1819 devant la Faculté de droit de Paris pour une chaire de procédure civile. Des formes et des conditions du concours. Discours de M. le Comte Simeon, première épreuve.

  SIMÉON, comte Joseph-Jérôme, 1819

• L’autorité de la chose jugée, présomption légale de vérité.

  YAHIA CHERIF, Sofiane, 2020

• L’Ordinaire mestre Tancré. Premier manuel de procédure en français.

  DUVAL, Frédéric, 2023

• Essai sur l’organisation, les attributions la compétence et la procédure civile du Parlement de Paris de 1380 à 1419. [Thèse].

  AUBERT, Félix, 1884

• Justice d’Église et justice laïque : complémentarités et rivalités en Gascogne (milieu XIe - début XIIIe s.)

  COUDERC-BARRAUD, Hélène, 2007

• Le jugement de l’absent : la contumace dans la procédure romano-canonique médiévale (IXe-XIIIe siècles). [Thèse].

  GUILLAS, Rachel, 2022

• La codification du droit dans la deuxième partie du dix-neuvième siècle dans l'état de New York aux États-Unis d'Amérique : vie et œuvre de David Dudley Field. [Thèse].

  SCOTTO, Fabrice, 2008

• <i>Le parfait praticien françois</i> de Gabriel Cayron. Introduction à une analyse de son contenu et plaidoyer pour l'étude des ouvrages de pratique juridique.

  POISSON, Jean-Paul, 1992

• Les procédures d'enquête en matière civile dans le Code de procédure civile de 1806.

  CLÈRE, Jean-Jacques, 2007

• L'art de louvoyer dans le système judiciaire de l'Ancien Régime : le procureur et la procédure civile.

  CARRIER, Isbelle, 2005

• Une boîte à outils pour les archives judiciaires. Procédure civile et procédure criminelle dans la France moderne (XVIe-XVIIIe siècle).

  CAPOT, Stéphane, 2007

• Les jugements du légat Gérard d'Angoulême en Poitou au début du XIIe siècle.

  KUMAOKA, Soline, 1997

• Les droits fondamentaux dans le procès civil. [2e édition].

  BEIGNIER, Bernard, 1997

• Compétence et procédure en matière tutélaire d'après les sources genevoises et lausannoises de la fin du Moyen Âge.

  POUDRET, Jean-François, 1994

• Essai d'une classification théorique des nullités de procédure civile.

  DELAUNAY, Thierry, 1992

• De la persistance du caractère oral dansla procédure civile française.

  GUILHERMOZ, Paul, 1889

• Procédure civile [et procédure criminelle). [+ Bibliographie].[Moyen Âge].

  GIORDANENGO, Gérard, 2002

• Les procédures judiciaires en Irlande au haut Moyen Âge.

  PICARD, Jean-Michel, 2001

• Les vicissitudes de la procédure civile en Alsace depuis le XVIe siècle.

  GANGHOFFER, Roland, 1989

• Contribution à l'histoire de la postulation : l'exemple lorrain du XVIIIe siècle.

  LAPOINTE, Julien, 2013

• La voie de justice selon Beaumanoir.

  BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1983

• L'ordre du procès civil au XIVe siècle au Châtelet de Paris.

  TANON, L., 1886

• La compétence civile du Présidial de Nantes au XVIIIe siècle. [Loire-Atlantique].

  PACAUD, Yves, 2004