Cours souveraines (généralités)
Collection
Contenus
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Notice : Cours des monnaies (+ biblio.).
HAROUEL, Jean-Louis, 2005 -
Notice : Cours des aides (+ biblio.).
HAROUEL, Jean-Louis, 2005 -
Introduction [Les parlements de province. Pouvoirs, justice et société du XVe au XVIIIe siècle].
POUMARÈDE, Jacques, 1996 -
Les parlements de province. Pouvoirs, justice et société du XVe au XVIIIe siècle.
POUMARÈDE, Jacques (sous la dir. de), 1996 -
Notice "Cours suprêmes".
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2003 -
Le Parlement de Dijon à la fin de l'Ancien Régime : une Cour souveraine en pays d'États. [Thèse].
LAURENT, Nicolas, 2005 -
Le chancelier Louis Phélypeaux de Ponchartrain et la magistrature (1699-1714). [Thèse].
BARRAUD, Erwan, 2005 -
"À ces causes...". Essai sur les préambules des ordonnances royales aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Thèse].
SEIGNALET-MAUHOURAT, François, 2004 -
Les attributions normatives du Sénat de Nice au XVIIIe siècle (1700-1792). [Thèse].
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2005 -
Note sur l'utilisation des archives du Parlement de Dijon.
BART, Jean, 2003 -
Daniel Guiran, prévôt à la place du Prévôt en Languedoc sous Louis XIII. Le renouveau de l'autorité hiérarchique dans les compagnies de robe courte en titre d'office des XVIe et XVIIe siècles, atout de la restauration de la souveraineté royale.
LORGNIER, Jacques, 2004 -
La Cour des Aides.
BRESSE, Paul, 2002 -
Le Sénat de Nice et les atteintes à l'Église (1814-1860). [Alpes-Maritimes].
VERNIER, Olivier, 2001 -
Le Sénat de Nice : l'institution et les hommes à travers ses archives. [Alpes-Maritimes].
TOMBACCINI-VILLEFRANQUE, Simonetta, 2001 -
Les Sénats [cours souveraines] de la Maison de Savoie (Ancien Régime-Restauration).
PENE VIDARI (sous la dir. de), Gian-Savino, 2001 -
Quelques affaires d'assassinat devant le Sénat de Nice durant la Restauration sarde.
ORTOLANI, Marc, 2001 -
Les compétences des Sénats des États de Savoie au XVIIIe siècle.
MONGIANO, Élisa, 2001 -
Les testaments présentés au Sénat de Nice (1814-1860).
MALAUSSENA, Paul-Louis, 2001 -
René Favre (sénateur savoyard du XVIIe siècle), ou la permanence d'une pensée juridique.
COUTIN, Bernard, 2001 -
Le rapt de séduction devant le Sénat de Nice au début du XIXe siècle.
CARLIN, Maryse, 2001 -
La compétence des Sénats selon un projet du XIXe siècle.
AIMERITO, Francesco, 2001