Cours souveraines (généralités)
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Les hôtels particuliers dijonnais de 1610 à 1715. [Dijon (Côte-d'Or)]. [Thèse].
BOTTÉ (GRUYER), Agnès, 2011 -
Politiques de la parole : le Parlement de Paris au XVIe siècle. [Thèse].
HOULLEMARE, Marie, 2006 -
Le corps empoisonné à travers les témoignages : regards sur les pratique des cours souveraines des XVIIe et XVIIIe siècles.
CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2014 -
Les magistrats du Sénat de Nice au XVIIIe et XIXe siècles, entre service du roi et stratégies de carrières.
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2021 -
Contractualisme provincial et souveraineté monarchique dans la France d’Ancien Régime. [Thèse].
BARBIEUX, Thibault, 2021 -
La rivalité des cours souveraines à Agen (1621-1634). [Lot-et-Garonne].
CAMBON, Charles, 1945 -
La notion de constitution d'après les cours et assemblées à la fin de l'Ancien Régime (1750-1789). [Ouvrage].
VERGNE, Arnaud, 2006 -
Le pouvoir normatif des anciens juges. Le contrôle juridictionnel <i>a priori</i> des lois du roi</i>.
SAINT-BONNET, François, 2008 -
Compte rendu : Elise FRELON. <i>Le Parlement de Bordeaux et la "Loi" (1451-1547)</i>.
KRYNEN, Jacques, 2012 -
Les discours de l'avocat-général Bourcier de Villers à Nancy, au XVIIIe siècle.
SIMIZ, Stefano, 2012 -
Chronologie des officiers des Cours souveraines de Provence, publiées par le marquis de Boisgelin.
CLAPIERS-COLLONGUES, B. de, 1904 -
Les remontrances des cours supérieures sous le règne de Louis XV.
ANTOINE, Michel, 1993 -
Les fidélités successives d'un juriste lorrain : la carrière d'Antoine-Charles Pillement de Russange (1659-1720).
COUDERT, Jean, 2011 -
Des anciennes juridictions aristocratiques aux cours souveraines. Le retard lorrain.
COUDERT, Jean, 2011 -
Pierre de Miraulmont (1550-1611).
ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2007 -
Le droit d'enregistrement des Cours souveraines sous Louis XIII.
KADLEC, Lauriane, 2008 -
Les demandes de motivations adressées par le Conseil du roi aux cours souveraines.
SAUVEL, Tony, 1957 -
Les remontrances des cours supérieures sous le règne de Louis XIV (1673-1715).
ANTOINE, Michel, 1993 -
Les remontrances des cours supérieures au XVIIIe siècle. Essai de problématique et d'inventaire.
ANTOINE, Michel, 1971 -
Les illusions perdues de la magistrature seconde. Les officiers "moyens" de justice en Limousin et Périgord (vers 1665-vers 1810).
MEYZIE, Vincent, 2006 -
Le Conseil de Namur au début des Temps modernes (XVe-XVIe siècles)
DOUXCHAMPS-LEFÈVRE, Cécile, 1965 -
Cours suprêmes.
HALPERIN, Jean-Louis, 2002 -
Notice : Cours souveraines.
HAROUEL, Jean-Louis, 2005 -
Notice : Secrétaire d'État à la Maison du roi (+ biblio.).
BARBICHE, Bernard, 2005 -
Notice : Cours souveraines ou supérieures (+ biblio.).
BARBICHE, Bernard, 2005