Juridictions commerciales et consulaires
Collection
Contenus
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L'origine de la juridiction consulaire de Lorraine.
STOLTZ, Robert, 1951 -
Grandeur ou servitude de la justice consulaire : la controverse de l'équité.
HILAIRE, Jean, 1998 -
Fonctionnement et enjeux des tribunaux de commerce au cours des XIXe et XXe siècles.
ARMAND-PRÉVOST, Michel, 2007 -
Michel de l'Hospital, "<i>Pietas et justicia</i>".
ARMAND-PRÉVOST, Michel, 2003 -
La juridiction consulaire de Poitiers [Vienne] aux XVIIe et XVIIIe siècles.
SABOURAULT, (A.), 1932 -
Les «justice occidentales » sur la côte camerounaise avant le période coloniale (1742-1884).
NGANDO, Blaise Alfred, 2006 -
Le consulat des marchands niçois aux XVe et XVIe siècles
BOTTIN, Henri-Louis, 2004 -
Notice : Consuls.
HUETZ de LEMPS, Christian, 2005 -
La juridiction consulaire à Autun [Saône-et-Loire], de 1556 à 1922.
BOELL, Charles, 1937