Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Étude sur les lettres de grâce en matières criminelles aux XIVe et XVe siècles d’après les documents concernant la Poitou transcrits dans les registres de la Chancellerie de France.

  BRISSAUD, Yves, 1969

• Comportements et relations sociales en Bretagne vers 1530, d'après les lettres de grâce royale. Transcription des lettres de grâce royale de la chancellerie de Bretagne.

  DUFOURNAUD, Nicole, 1999

• La grâce et la rémission dans les procédures pour homicide devant le Présidial de Rennes au XVIIIe siècle. [Ille-et-Vilaine].

  SENTIHES, Aurélie, 1995

• Justice et miséricorde. Discours et pratiques dans l'Occident médiéval.

  VINCENT, Catherine (sous la dir. de), 2015

• La rémission au XIVe siècle. Genèse et développement. [Thèse].

  TEXIER, Pascal, 1991

• L'ordre public. La procédure de grâce au XVIIIe siècle : restaurer un ordre ou reconnaître l'innocence ?

  COHEN, Déborah, 2007

• La grâce et la rémission dans les procédures pour homicide devant le siège présidial de Rennes au XVIIIe siècle. [Ille-et-Vilaine].

  SENTILHES, Aurélie, 1995

• Les lettres de grâce ou de rémission au XVIIIe siècle en Gascogne.

  BORDES, Maurice, 1992

• Pratique et évolution du droit de grâce des ducs de Bourgogne dans le pays Beaunois. [Beaune (Côte-d'Or)].

  BEAULANT, Rudi, 2018

• Recours en grâce selon la fonds Joly de Fleury (volumes n° 1014-1015)

  BETINA, Zine-Eddine, 1987

• Recours en grâce selon le Fonds Joly de Fleury (volume n° 1017-1018).

  BENATEK, Abdelatif, 2019

• L'accroissement des prérogatives royales en matière monétaire dans les lettres de grâce du Trésor des Chartes.

  MARCHAND, Louis, 1984

• Recours en grâce des prisonniers et des contumax à l'occasion du sacre de Louis XV.

  POUJOL, Nathalie, 1982

• Violence, société et justice : les lettres de grâce de la généralité de Rouen (1730-1790).

  LEBAS, Ludivine, 1999

• La fabrique de la norme. Lieux et modes de production des normes au Moyen Âge et à l'époque moderne.

  BEAULANDE-BARRAUD, Véronique, 2012

• Le faux, un crime impardonnable ? Le procureur général du Parlement de Paris face aux demande de grâce des faussaires au XVIIe siècle.

  ABAD, Reynald, 2011

• "De grâce especial" : crime, État et société en France à la fin du Moyen Âge.

  GAUVARD, Claude, 2010

• Les pénalités anciennes. Supplices, prisons et grâces en France.

  DESMAZE, Charles, 1866

• Les récits de rémissions dans la longue durée. Le cas de l'Anjou du XVe au XVIIIe siècle.

  MUSIN, Aude, 2010

• La grâce royale. Lettres de grâce enregistrées par le Parlement de Navarre au XVIIIe siècle.

  DESPLAT, Christian, 1982

• Pour sauver sa vie. Les récits de pardon au XVIe siècle.

  ZEMON DAVIS, Nathalie, 1988

• La rémission des peines et des condamnations, droit monarchique et droit moderne.

  FOVIAUX, Jacques, 1970

• Grâce faite à un prisonnier du Châtelet à l'occasion de la naissance de Charles V (9 février 1337).

  DOUËT-D'ARCQ, Louis, 1879

• Le prince contre les juges. Grâce ducale et justice criminelle en Lorraine au XVIIIe siècle.

  LOGETTE, Aline, 1994

• Les limites du pardon des violences dans les lettres de rémission du XVe siècle.

  CHARBONNIER, Pierre, 2008