Lettres de grâce - Lettres de justice
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La grâce et la rémission dans les procédures pour homicide devant le Présidial de Rennes au XVIIIe siècle. [Ille-et-Vilaine].
SENTIHES, Aurélie, 1995 -
Justice et miséricorde. Discours et pratiques dans l'Occident médiéval.
VINCENT, Catherine (sous la dir. de), 2015 -
La rémission au XIVe siècle. Genèse et développement. [Thèse].
TEXIER, Pascal, 1991 -
L'ordre public. La procédure de grâce au XVIIIe siècle : restaurer un ordre ou reconnaître l'innocence ?
COHEN, Déborah, 2007 -
La grâce et la rémission dans les procédures pour homicide devant le siège présidial de Rennes au XVIIIe siècle. [Ille-et-Vilaine].
SENTILHES, Aurélie, 1995 -
Les lettres de grâce ou de rémission au XVIIIe siècle en Gascogne.
BORDES, Maurice, 1992 -
Pratique et évolution du droit de grâce des ducs de Bourgogne dans le pays Beaunois. [Beaune (Côte-d'Or)].
BEAULANT, Rudi, 2018 -
Recours en grâce selon la fonds Joly de Fleury (volumes n° 1014-1015)
BETINA, Zine-Eddine, 1987 -
Recours en grâce selon le Fonds Joly de Fleury (volume n° 1017-1018).
BENATEK, Abdelatif, 2019 -
L'accroissement des prérogatives royales en matière monétaire dans les lettres de grâce du Trésor des Chartes.
MARCHAND, Louis, 1984 -
Recours en grâce des prisonniers et des contumax à l'occasion du sacre de Louis XV.
POUJOL, Nathalie, 1982 -
Violence, société et justice : les lettres de grâce de la généralité de Rouen (1730-1790).
LEBAS, Ludivine, 1999 -
La fabrique de la norme. Lieux et modes de production des normes au Moyen Âge et à l'époque moderne.
BEAULANDE-BARRAUD, Véronique, 2012 -
Le faux, un crime impardonnable ? Le procureur général du Parlement de Paris face aux demande de grâce des faussaires au XVIIe siècle.
ABAD, Reynald, 2011 -
"De grâce especial" : crime, État et société en France à la fin du Moyen Âge.
GAUVARD, Claude, 2010 -
Les pénalités anciennes. Supplices, prisons et grâces en France.
DESMAZE, Charles, 1866 -
Les récits de rémissions dans la longue durée. Le cas de l'Anjou du XVe au XVIIIe siècle.
MUSIN, Aude, 2010 -
La grâce royale. Lettres de grâce enregistrées par le Parlement de Navarre au XVIIIe siècle.
DESPLAT, Christian, 1982 -
Pour sauver sa vie. Les récits de pardon au XVIe siècle.
ZEMON DAVIS, Nathalie, 1988 -
La rémission des peines et des condamnations, droit monarchique et droit moderne.
FOVIAUX, Jacques, 1970 -
Grâce faite à un prisonnier du Châtelet à l'occasion de la naissance de Charles V (9 février 1337).
DOUËT-D'ARCQ, Louis, 1879 -
Le prince contre les juges. Grâce ducale et justice criminelle en Lorraine au XVIIIe siècle.
LOGETTE, Aline, 1994 -
Les limites du pardon des violences dans les lettres de rémission du XVe siècle.
CHARBONNIER, Pierre, 2008 -
Crime, Châtiment et grâce en France à la fin du Moyen Âge.
GAUVARD, Claude, 2005 -
Le roi de France et la gouvernement par la grâce à la fin du Moyen Âge. Genèse et développement d'une politique judiciaire.
GAUVARD, Claude, 2003