Commissaires - Commissions
Collection
Contenus
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Juges extraordinaires, juridictions d'exception, commissions... à la fin de l'Ancien Régime et au début de la Révolution
BART, Jean, 2011 -
Les traitements des agents publics sous l'Ancien Régime.
AZIMI, Vida, 1989 -
Les serviteurs de l'État au Moyen Âge.
Serviteurs de l'État,, 1999 -
Justice et législation sous le règne de Louis XI. La norme juridique royale à la veille des Temps modernes. [Ouvrage].
MARTIN, Frédéric F., 2010 -
État et commissaires : Recherches sur la création des intendants des provinces (1634-1648).
MOUSNIER, Roland, 1958 -
Quelques réflexions à propos des commissaires du roi dans la rédaction et la réformation des coutumes au XVIIe siècle.
anonyme,, 2001 -
La notion de subdélégation dans la monarchie d'Ancien Régime.
ANTOINE, Michel, 1974 -
Hiérarchies sociales et ennoblissement au XVIIIe siècle : les commissaires des guerres de la Maison du roi au XVIIe siècle. [Ouvrage].
GIBIAT, Samuel, 2006 -
Les commissaires de l'Assemble Législative et de la Convention, du 10 août 1792 jusqu'en avrl 1793.
LIBERMANN, H., 1926 -
Notice : Commissaire.
BLUCHE, François, 2005 -
Notice : Administration maritime (Les hommes de l').
VERGÉ-FRANCESCHI, Michel, 2005 -
Notice : Commissaires du Châtelet de Paris (+ biblio.).
BIMBENET-PRIVAT, Michèle, 2005 -
Notice : Agents de la Monarchie (+ biblio.).
BARBICHE, Bernard, 2005 -
Notice : Administration de la Marine (+ biblio.).
TAILLEMITE, Étienne, 2005 -
Anonyme, auteur des "Styles" de la Chambre des Enquêtes et des Commissaires de cette Chambre.
FOURNIER, E., 1924 -
Les commissaires du Directoire exécutif et l'application de l'article 191 de la constitution de l'an III.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1994 -
Les commissaires réformateurs des finances urbaines sous Louis XI.
GANDILHON, René, 1941 -
Une carrière de commissaire de la marine au XVIIIe siècle, François de Magny (1733-1800). Contribution à l'étude de l'histoire du corps des officiers de plume.
anonyme,, 1941 -
Un commissaire de Ledru-Rollin dans le département du Nord en 1848 : Charles Delescluze.
DESSAL, M., 1949 -
L'imagination au pouvoir. Recherches sur le procès de Guichard, évêque de Troyes (1308-1314). [Thèse].
PROVOST, Alain, 2000 -
Réformer le domaine de la couronne en Bretagne sous le règne de Louis XIV. [Thèse].
GODIN, Xavier, 2004 -
L'administration française d'un pays conquis sur la maison de Savoie : le comté de Nice sous l'autorité de Louis XIV (1691-1696) - (1705-1713). [Thèse].
CHAUMET, Pierre-Olivier, 2002 -
Hauts magistrats en Belgique sous le Directoire. Éléments de prosopographie.
LOGIE, Jacques, 2004 -
La Monarchie française du milieu du XVIe siècle à 1715. L'esprit des institutions.
CARBASSE, Jean-Marie, 2001