Commissaires - Commissions
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« Ils étaient comme de petits dieux... » : les conseillers au Conseil royal des finances, 1661-1715.
STOLL, Mathieu, 2013 -
Pour le bien de l’État » et le « repos du public ». Auguste II Galland (1572-1637), conseiller d’État et commissaire de Louis XIII aux synodes des Églises réformées de France.
HARAI, Dénes, 2012 -
Les Commissions extraordinaires sous l'Ancien Régime. [Thèse].
ANDRIEU, Christian, 1955 -
Commissions, députations et procurations à l'occasion des États généraux de bourgogne, Bretagne et Languedoc.
LOISEAU, Jérôme, 2020 -
De la commission à l'office de la Couronne : les Gardes des Sceaux de France, du XVIe au XVIIIe siècle.
BARBICHE, Bernard, 1993 -
La représentation politique et ses instruments avant le démocratie (Moyen Âge - Temps modernes).
FOSSIER, Arnaud (sous la dir. de), 2020 -
Louis de Martini d'Orvès (1674-1751), officier des vaisseaux du roi et commissaire général pour la santé lors de la peste de Toulon en 1721. [Var].
VERGÉ-FRANCESCHI, Michel, 1992 -
Officiers et commissaires sous l'Ancien Régime.
HAROUEL, Jean-Louis, 2019 -
Les intendants du Bourbonnais de la généralité de Moulins : les commissaires extraordinaires.
ROUGERON, Georges, 1979 -
La monarchie absolue. L'esprit des institutions d'Ancien Régime. Le mécénat royal. Officiers et commissaires, le roi et les Parlements
HAROUEL, Jean-Louis, 1987 -
Harangue et rapport d'Antoine Séguier, commissaire pour le roi en Basse-Normandie [pour la perception de la taille] (1579-1580).
FOISIL, Madeleine, 1976 -
Les commissaires députés pour le "régalement" des tailles en 1598-1599.
BARBICHE, Bernard, 1960 -
Bruno d'Agay et Auget de Montyon, deux exemples de mutation-disgrâce, dans la seconde moitié du XVIIIe siècle
SÉDILLOT, Sophie, 2016 -
L'établissement de la taille par commissaire et son contentueux dans l'élection de Paris (1761-1788).
VONGLIS, Bernard, 1970 -
Fénéaux et Coulonghon, commissaires du Comité de sûreté générale en mission en Bretagne et en Normandie.
POCQUET du HAUT-JUSSÉ, Barthélémy-Amédée, 1972 -
Notes sur quelques commissaires du Conseil exécutif provisoire et de la Commune de Paris après le 10 août.
BIREMBAUT, A., 1966 -
Contrôler les agents du pouvoir.
FELLER, Laurent (sous la dir. de), 2004 -
Enquêtes et procès. Étude sur la procédure et le fonctionnement du Parlement au XIVe siècle, suivie du Style de la Chambre des Enquêtes, du Style des commissaires du Parlement et autres.
GUILHIERMOZ, Paul, 1902 -
Étienne Pascal, conseiller du roi, à Rouen. [intendant].
DUBUC, A., 1964 -
La commission et les commissaires dans l'ancienne France. (Contribution à l'histoire de la fonction publique).
RONNELLE, P., 1905 -
Les commissions des trésoriers du Bureau des Finances de Paris sous l'Ancien Régime.
DELAUME, Geneviève, 1970 -
Les députés des États provinciaux, commissaires du roi dans la province (Artois, Cambrésis, Flandre Walonne, 1750-1789)
LEGAY, Marie-Laure, 1998 -
Les jugements de l'intendant de Paris en tant que commissaire du Conseil.
SPITTERI, H., 1965 -
La commission de Louis d'Harouys, intendant de Champagne (16 juin 1637).
ROGER, Jean-Marc, 1978 -
La langue du droit dans le théâtre de Molière.
PARINGAULT, Eug., 1861