Droit français
Collection
Contenus
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Les différents cas d'erreur sur la personne dans les droits canonique et français.
TRINH DINH TIEU,, 1968 -
Le conseil souverain d'Alsace et l'introduction du droit français (1648-1789). [2 volumes].
PAGNY, Anic, née Leber, 1968 -
La résistance au droit français en Valais après l'annexion de 1810. [Suisse romande].
PELLET, Lucas, 2012 -
La notion de liberté publique en droit français.
BRAUD, Philippe, 1968 -
Les professeurs de droit français dans le mouvent d'unification de l'Ancien droit.
POUMARÈDE, Jacques, 2006 -
La traditions républicaine en droit français.
VIMBERT, Christophe, 1992 -
Droit romain et ancien droit français. Les obligations. [2e édition].
GIFFRAD, André-E., 1967 -
Des avocats en droit romain et en droit français.
VINCENT, G., 1876 -
Les différents cas d'erreur sur la personne, cause de nullité du mariage dans les droits canoniques et français [suite].
TRINH DINH TIEU,, 1966 -
L'évolution de la condition de la femme en droit français.
OURLIAC, Paul, 1966 -
À la recherche d'une définition juridique du mariage : les réticence dans le consentement matrimonial en droit français.
NAUROIS, L. de, 1966 -
Droit germanique, droit français : approches comparatives de deux traditions juridiques.
CARBASSE (sous la dir. de), Jean-Marie, 1998 -
L'enseignement du droit français à l'Université de Perpignan (1683-1791).
CARBASSE, Jean-Marie, 1990 -
La chaire et l'enseignement du droit français à la Faculté des droits de l'Université de Toulouse (1681-1792). [Haute-Garonne]
POUMARÈDE, Jacques, 1967 -
Note sur l'histoire de la violence dans les contrats dans le très ancien droit français.
MEYNIAL, Edmond, 1929 -
Les différents cas d'erreur sur la personne, cause de nullité de mariage dans les droits canoniques et français.
TRINH DINH TIEU,, 1964 -
La Belgique sous l'annexion à la France (1795-1813) : l'acceptation des nouvelles institutions judiciaires et du droit français.
VAN GOETHEM, Herman, 1997 -
Jean Umeau (1598-1682).
AUGUSTIN, Jean-Marie, 2007 -
Jean-Martin Silberrad (1707-1760). [+ Bibliographie].
PFISTER, Laurent, 2007 -
Jean-Edmond Serres (1737-1803). [+ Bibliographie].
CHÊNE, Christian, 2007 -
Claude Serres (1695-1768). [+ Bibliographie].
CHÊNE, Christian, 2007 -
Jean-Henri Roussel de La Bérardière (1727-1801). [+ Bibliographie].
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2007 -
Pierre Rebuffi (Rebuffe, <i>Rebuffus</i>) (fin du XVe siècle - 1557). [+ Bibliographie].
ZENDRI, Christian, 2007 -
Michel Prévost de la Jannès (1696-1749). [+ Bibliographie].
DESCAMPS, Olivier, 2007 -
François Prévost (1712-1785). [+ Bibliographie].
SOLEIL, Sylvain, 2007