Lois - Législations..
Collection
Contenus
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Justice, grâce et législation. Genèse de l'État et moyens juridiques dans les Pays-Bas (1200-1600).
CAUCHIES, Jean-Marie, 1994 -
Contribution à l'étude de la loi dans la doctrine canonique du XIIe siècle.
GAUDEMET, Jean, 1966 -
<i>Olybriones quondam</i>. Loi, romanité et barbarie aux Ve-VIe siècles.
POLY, Jean-Pierre, 2005 -
<i>Judeorum querellæ</i>. La législation relative aux Juifs de la fin de l'Empire romain au début du Moyen Âge occidental. [Thèse].
NEMO-PEKELMAN, Capucine, 2005 -
L'ancienne loi des bretons d'Armorique : contribution à l'étude du droit vulgaire.
KERNEIS, Soazick, 1995 -
La législation de l'imprimerie et de la presse dans les États de Savoie (XVIIIe-XIXe siècle) : de la censure à la liberté surveillée.
VERNIER, Olivier, 2002 -
Bordeaux dans les Rôles d'Édouard II (1307-1317). [Gironde].
TRABUT-CUSSAC, Jean-Paul, 1965 -
Actes gascons émanant d'Édouard Ier d'Angleterre pendant son séjour en France (1286-1289).
TRABUT-CUSSAC, Jean-Paul, 1962 -
Un exemple de l'exécution des ordres de la Convention dans une petite commune : la «ci-devant église du Change » pendant la Terreur. [Le Change, Dordogne].
LASSAIGNE, Jean, 1965 -
Règles impératives et règles déclaratoires : aspects de l'évolution de la technique législative.
GMÜR, Rudolf, 1965 -
La loi et la coutume dans l'histoire du droit de punir au haut Moyen Âge.
GILISSEN, John, 1965 -
Le rôle du législateur dans les conceptions politiques de Rousseau.
GAGNEBIN, M., 1964 -
Les fondements de la législation procédurale de Calvin à Genève.
HAUTEBERT, Joël, 2008 -
Les objectifs de la législation procédurale en France (fin XVe-XVIe siècle).
THIREAU, Jean-Louis, 2008 -
Le style du Parlement de Paris et la législation royale (XIVe-XVe siècle).
CARBONNIERES, Louis (de), 2008 -
Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe. Tome II. Le Code de 1808 et la procédure criminelle en Europe. Législation procédurale et enjeux politiques.
HAUTEBERT, Joël (sous la dir. de), 2008 -
De l'influence des travaux de Pothier et du chancelier d'Aguesseau sur le droit civil moderne [Première partie].
THEZARD, Léopold, 1866 -
Des présomptions d'intention dans l'interprétation des lois.
WILLM, A., 1860 -
Renaissance du pouvoir législatif et genèse de l'État.
GOURON (sous la dir. de), André, 1988 -
Remarques sur la perpétuité de la loi.
LEYTE, Guillaume, 2000 -
Coutume et loi, une approche logistique du droit.
JEANCLOS, Yves, 2009 -
Philibert Bugnyon (v. 1530-1587). [+ Bibliographie].
LAINGUI, André, 2007 -
Un silence fondateur (réflexions sur la loi des 16-24 août 1790).
BINCZACK, Pascal, 2006 -
La technique législative. Étude sur les Code civils français et allemand.
LASSERRE-KIESOW, Valérie, 2000 -
Conflits et justice au Moyen Âge : normes, loi et résolution des conflits en Anjou aux XIe et XIIe siècles.
LEMESLE, Bruno, 2008