Lois - Législations..
Collection
Contenus
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La loi Falloux : ses antécédents et ses conséquences dans le département de la Haute-Loire.
RIVET, Auguste, 1969 -
Réglementation urbaine et <i>législation d'État</i> dans les villes du Midi français aux XIIIe et XIVe siècles.
RIGAUDIÈRE, Albert, 1998 -
Individualisme et sécurité juridique : la prépondérance de la loi et de l'acte écrit au XVIe siècle dans l'ancien droit belge.
GILISSEN, John, 1967 -
Les politiques de la prostitution. Du Moyen Âge au XXIe siècle.
MAUGÈRE, Amélie, 2014 -
La loi et la jurisprudence, des Lumières à la Révolution française.
RAYNAUD, Ph., 1985 -
Pensée politique et loi.
Ouvrage collectif,, 2000 -
La distinction lois politiques - lois civiles (1748-1804). [Ouvrage].
SCIALOM, Rémy, 2011 -
Les lois du roi.
OLIVIER-MARTIN, François, 1997 -
Les lois de Vichy. Actes dits "lois" de l'autorité de fait se prétendant "gouvernement de l'État français".
RÉMY, Dominique, 2004 -
L'État au XXe siècle. Regards sur la pensée juridique et politique du monde occidental.
GOYARD-FABRE, Simone, 2004 -
La loi dans la pense grecque.
ROMILLY, Jacqueline de, 2001 -
La République des faibles.
STORA-LAMARRE, Annie, 2005 -
Sade et la loi.
OST, François, 2005 -
La loi à Rome. Histoire d'un concept.
MAGDELAIN, André, 2009 -
La fabrique du droit français. Naissance, précellence et décadence d'un système juridique.
LECA, Antoine, 2007 -
Des lois indignes ? Les historiens, la politique et le droit.
BARUCH, Marc-Olivier, 2013 -
Lois, Justice, Coutume, Amérique et Europe latines (XVIe-XIXe siècles).
GARAVAGLIA, Juan Carlos, 2005 -
Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur. [Tome I].
FOUCRAY de BEAUCHAMPS,, 1880 -
De l'art de la meunerie, un art de première nécessité (1re partie).
FORTUNET, Françoise, 1990 -
Coutumes et législation en Flandre aux XIe et XIIe siècles.
VAN CAENEGEM, R.-C., 1968 -
Enseignement et politique en France de la révolution à nos jours. Tome I : De Condorcet à de Gaulle. Tome II : De la loi Faure à la loi Pécresse (1968-2007).
SICARD, Germain, 2011 -
Compte rendu : Germain SICARD. <i>Enseignement et politique en France de la Révolution à nos jours. I : De Condorcet à De Gaulle ; II : De la loi Faure à la loi Pécresse (1968-2007)</i>.
KRYNEN, Jacques, 2012 -
Compte rendu : Elise FRELON. <i>Le Parlement de Bordeaux et la "Loi" (1451-1547)</i>.
KRYNEN, Jacques, 2012 -
Le testament pénal des mineurs, des codifications napoléoniennes à la loi du 22 juillet 1912.
PONCET, Paulette, 1967 -
Le législateur piégé : la Corse, la Pologne et leurs fêtes.
VERNES, Paule-Monique, 2008