Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• les sources du droit dans la législation du royaume de Sardaigne au XVIIIe siècle.

  SOFFIETTI, Isodoro, 1992

• Charles le Téméraire, législateur.

  MAES, L-Th., 1978

• Il y a cent ans, la loi Ferry rendait obligatoire et municipal l'enseignement : l'entrepris Schneider suppléait à la collectivité locale [Du Creusot] en développant les « écoles spéciales ». [Saône-et-Loire].

  CASSEVILLE, C., 1982

• L'enseignement et les lois de 1881.

  GARDETTE, Charles, 1981

• L'essor d'une législation générale pour les Pays-Bas bourguignons dans le dernier quart du XVe siècle : aperçu et suggestion..

  CAUCHIES, Jean-Marie, 1981

• La loi du 10 juin 1793 et la sentence arbitrale : une procédure d'expropriation révolutionnaire ?

  IKNI, Guy-Robert, 1988

• Pluviôse an VIII : les débuts du conseil de préfecture.

  GABOLDE, Christian, 1950

• L'application de la première loi sur le divorce (20 septembre 1792 - 8 mai 1816) dans la ville du Mans. [Sarthe].

  GUILLEUX, Joseph, 2002

• Lois révolutionnaires et propriétés d'autrui. Vingt crêtes pour son ânesse [condamnation d'un paysan pour vol en 1798]

  GONDAL, Urbain, 1975

• Le législateur révolutionnaire et la prison

  CHOFFÉE, Sigrid, 2001

• Les troubles en France après la loi Jourdan à partir du Moniteur (fin 1798-printemps 1800).

  CHAPON, David, 1998

• La loi du 3 septembre 1792 sur l'élargissement des galériens : philanthropie ou légalisme révolutionnaire ?

  CRÉPIN, Marie-Yvonne, 1985

• La mise en œuvre de la loi sur les aliénés (30 juin 1838) dans le Lot-et-Garonne au XIXe siècle. (Article].

  SALANE, Jacqueline, 1997

• La valeur ds lois selon Proudhon.

  RITTER, Alan, 1998

• Pauvres et dangereux : mendiants et vagabonds à travers la législation française (XIVe-XVe siècle)/

  NICOLLEAU, L., 1996

• Législation du travail et rapport sociaux (1841-1914) : l'exemple d'Elbeuf. {Seine-Maritime].

  LAGRESSE, Pierre, 1997

• Les inquisitions modernes dans les Pays-Bas méridionaux (1510-1633). Tome I : La législation.

  GGOSENS, Aline, 1997

• Législation et réforme liturgique sous Charlemagne.

  CHARENTON, Hervé, 1997

• Le privilège ou la "heure", erzatz de la loi dans les Pays-Bas au bas Moyen Âge.

  CAUCHIES, Jean-Marie, 1997

• Archives départementales de la Drôme. Répertoire méthodique de la série K (an VIII-1940) : lois, ordonnances, arrêtés, tables des dossiers du conseil de préfecture.

  VITALONI, Christine, 1996

• Jean Domat, <i>Traité des Lois</i>.

  RÉMY, Joseph (édité par), 1994

• Un livre méconnu des "Assistes de Jérusalem" : les lignages d'Outremer.

  NIELEN-VANDEVOORDE, Marie-Adélaïde, 1995

• La formation des institutrices avant la loi Paul Bert : les "cours normaux".

  MAYEUR, Françoise, 1995

• Le législateur et la répression des crimes.

  GARNOT, Benoît, 1995

• L'inspection du travail des enfants en Ille-et-Vilaine après la loi de 1841.

  CRÉPIN, Marie-Yvonne