Lois - Législations..
Collection
Contenus
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Pluviôse an VIII : les débuts du conseil de préfecture.
GABOLDE, Christian, 1950 -
L'application de la première loi sur le divorce (20 septembre 1792 - 8 mai 1816) dans la ville du Mans. [Sarthe].
GUILLEUX, Joseph, 2002 -
Lois révolutionnaires et propriétés d'autrui. Vingt crêtes pour son ânesse [condamnation d'un paysan pour vol en 1798]
GONDAL, Urbain, 1975 -
Le législateur révolutionnaire et la prison
CHOFFÉE, Sigrid, 2001 -
Les troubles en France après la loi Jourdan à partir du Moniteur (fin 1798-printemps 1800).
CHAPON, David, 1998 -
La loi du 3 septembre 1792 sur l'élargissement des galériens : philanthropie ou légalisme révolutionnaire ?
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 1985 -
La mise en œuvre de la loi sur les aliénés (30 juin 1838) dans le Lot-et-Garonne au XIXe siècle. (Article].
SALANE, Jacqueline, 1997 -
La valeur ds lois selon Proudhon.
RITTER, Alan, 1998 -
Pauvres et dangereux : mendiants et vagabonds à travers la législation française (XIVe-XVe siècle)/
NICOLLEAU, L., 1996 -
Législation du travail et rapport sociaux (1841-1914) : l'exemple d'Elbeuf. {Seine-Maritime].
LAGRESSE, Pierre, 1997 -
Les inquisitions modernes dans les Pays-Bas méridionaux (1510-1633). Tome I : La législation.
GGOSENS, Aline, 1997 -
Législation et réforme liturgique sous Charlemagne.
CHARENTON, Hervé, 1997 -
Le privilège ou la "heure", erzatz de la loi dans les Pays-Bas au bas Moyen Âge.
CAUCHIES, Jean-Marie, 1997 -
Archives départementales de la Drôme. Répertoire méthodique de la série K (an VIII-1940) : lois, ordonnances, arrêtés, tables des dossiers du conseil de préfecture.
VITALONI, Christine, 1996 -
Jean Domat, <i>Traité des Lois</i>.
RÉMY, Joseph (édité par), 1994 -
Un livre méconnu des "Assistes de Jérusalem" : les lignages d'Outremer.
NIELEN-VANDEVOORDE, Marie-Adélaïde, 1995 -
La formation des institutrices avant la loi Paul Bert : les "cours normaux".
MAYEUR, Françoise, 1995 -
Le législateur et la répression des crimes.
GARNOT, Benoît, 1995 -
L'inspection du travail des enfants en Ille-et-Vilaine après la loi de 1841.
CRÉPIN, Marie-Yvonne -
L'œuvre législative du parlement anglo-corse.
COPPOLANI, Jean-Yves, 1995 -
Le rôle des évêques dans l'élaboration des actes ducaux et royaux entre 1066 et 1087.
BATES, David, 1995 -
La mise en œuvre de la loi sur les aliénés (30 juin 1838) dans le Lot-et-Garonne au XIXe siècle. [Mémoire].
SALANE, Jacqueline, 1994 -
La corde au cou : les Francs, la France et la loi salique.
POLY, Jean-Pierre, 1993 -
L'épuration républicaine, la loi du 30 août 1883.
MACHELON, Jean-Pierre, 1993 -
La loi pénale sous la Révolution.
LAINGUI, André, 1993