Lois - Législations..
Collection
Contenus
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Les bagnes de la Troisième République, ou l'exclusion totale : la loi de relégation de 1885.
KRAKOVITCH, Odile, 2001 -
Le recyclage des archives pour la fabrication des gargousses en l'An II. [Nord, Pas-de-Calais].
DELSALLE, Paul, 1993 -
La folie en Provence : les asiles privés pendant la première moitié du XIXe siècle.
DURET, Évelyne, 2018 -
<i>Arma legesque colo</i>. L'État et le droit en Provence (1246-1343).
GIORDANENGO, Gérard, 1998 -
Les députés héraultais et la viticulture dans l'entre-deux-guerres : organes de décision, relais de pouvoir, législation. [Hérault]. [Thèse].
BAGNOL, Jean-Marc, 2007 -
Fonder la République par la loi : le Comité de Législation de la Convention nationale (1792-1795). [Thèse].
ANDLAU, Jean d', 2021 -
La loi municipale du 5 avril 1884 et l'Algérie. [Thèse].
ABBAS, Ahmed, 1990 -
Justice et législation sous le règne de Louis XI : La norme juridique royale à la veille des Temps modernes. [Thèse].
MARTIN, Frédéric-F, 2008 -
Le dialogue entre la loi et la jurisprudence dans le droit de la responsabilité médicale. [Thèse].
ABEILLE, Étienne, 2009 -
La naissance des département d'outre-mer. La loi du 1er janvier 1798.
GAINOT, Bernard, 1999 -
L'expérience de l'identité législative aux colonies, de la Convention au Directoire.
CHARLIN, Frédéric, 2014 -
La transaction pénale du XIIe au XVe siècle : étude de droit savant, de législation et de coutume. [Thèse].
ECKERT, Raphaël, 2009 -
L'Université de Grenoble : les défis de l'autonomie (1896-1939). [Isère]. [Thèse].
ROUSSEL, Sylvain, 2017 -
L'évolution de la réglementation de la prostitution durant l'entre-deux guerres : l'exemple du Nord de la France. [Thèse].
DUFFULER-VIALLE, Hélène, 2015 -
Application dans la région Rhône-Alpes de la loi du 19 mai 1874 sur le travail des enfants et des filles mineures dans l'industrie. [Thèse].
FONTVIEILLE, Nadine, 1993 -
La résistance conservatrice à l'individualisme juridique : conception du droit privé et activité législative entre 1789 et 1830. [Thèse].
NARRAN, Marion, 2016 -
Travaux relatifs à l'histoire des idées politiques à la fin du XVIIIe [siècle] : autour de Mirabeau et de Gentz. Mirabeau et la législation prussienne : un inédit du futur révolutionnaire (1788). [Thèse].
HASE, Alexander von, 1988 -
La construction d'un système juridique : la confrontation de la coutume et de la loi à Mayotte. [Thèse].
AHMED, Laoura, 2015 -
Utopie et législation, 1804-1905. [Thèse].
LORANGE, Stéphane, 2000 -
Les lois révolutionnaires 11 août 1792-22 prairial an II : La codification du salut public. [Thèse].
MARLOT, Samuel, 2009 -
Le processus d'expropriation, de la loi du 16 septembre 1807 à l'ordonnance du 23 octobre 1958 : l'exemple de Montpellier. [Thèse].
ANGLES, Grégory, 2005 -
Les Congrégations religieuses parisiennes devant les lois laïques : (1875-1939). [Thèse].
GRAUR, Michel Jean-Louis, 2007 -
L’ordonnance de Villers-Cotterêts (1539) et sa réception jusqu’aux codifications napoléoniennes. [Thèse].
BAUD, Charles-Yung, 2021 -
Le clergé subalpin et les lois Siccardi. [9 avril et 5 juin 1850].
CASANA, Paola, 2017 -
De quel droit ? Les bases légales de la condamnation au bagne et à la prison dans les législations pénales piémontaises et françaises.
ORTOLANI, Marc, 2019