Lois - Législations..
Collection
Contenus
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Le prince et la norme : ce que légiférer veut dire.
HOAREAU-DODINEAU (éd. par), Jacqueline, 2007 -
Imaginer la loi : le droit dans la littérature.
GARAPON (sous la dir. de), Antoine, 2008 -
Histoire de la loi.
DENOIX de SAINT MARC, Renaud, 2008 -
Répertoire analytique des lois, décisions officielles, actes publics concernant le livre, les bibliothèques et autres aspects de la vie intellectuelle sous la Révolution française (16 juillet 1789-8 pluviôse an XI).
DUFRESNE, Hélène, 1963 -
Le juge entre la loi et la justice : approches médiévales.
CARBASSE, Jean-Marie, 1999 -
Le déclin de la loi.
BURDEAU, Georges, 1963 -
La loi romaine des Burgondes.
CHEVRIER, Georges, 1969 -
Éléments d'origine coutumière et législative dans diverses compilations germaniques.
KALIFA, Simon, 1983 -
Les sources de la législation de l'Ancien Régime. Guide bibliographique.
GARRETA, Jean-Claude, 1968 -
La procédure législative à Neuchâtel sous l'Ancien Régime (XVIIe-XVIIIe siècles). [Suisse].
FAVARGER, Dominique, 1972 -
Hincmar [de Reims,806-882] et la loi.
DEVISSE, Jean, 1962 -
<i>Lex et consuetudo</i>. Enquête dans les sources législatives carolingiennes.
MAGNOU-NORTIER, Elisabeth, 1988 -
L'Etat et les activités physiques et sportives des années 1780 aux années 1930.
GERBOD, Paul, 1999 -
Le problème et la querelle de l'interprétation de la loi, en France, avant la Révolution (Essai de rétrospective médiévale et moderne).
KRYNEN, Jacques, 2008 -
Le notariat romain et byzantin.
STASSINOPOULOS,, 2003 -
La nouvelle organisation des huissiers et l'affirmation de l'expertise.
MATHIEU-FRITZ, Alexandre, 2006 -
Charles Quint, réformateur du notariat.
GYSENLICK, Jean-Marie, 1996 -
A l'occasion d'un tricentenaire - "Voltaire".
BAUCHY, Jacques-Henri, 1994 -
Le droit sous Vichy.
DURAND (sous la dir. de), Bernard, 2006 -
Les sources du droit dans la législation du royaume de Sardaigne au XVIIIe siècle.
SIFFIETTI, I., 1992 -
La loi n°2007-1998 du 10 août 2007 "renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et minuers" ou les récidives du législateur.
SEUVIC, Jean-François, 2008 -
La récidive et l'application de la loi dans le temps.
DREYER, Emmanuelle, 2008 -
L'épuration républicaine : la loi du 30 août 1883.
MACHELON, Jean-Pierre, 1993 -
Loi et justice chez Jacob-Nicolas Moreau, d'après le <i>Discours sur la Justice rédigé pour l'instruction du dauphin</i> (1767).
CARBASSE, Jean-Marie, 2000 -
Jean Calvin : puissance de la loi et limite du pouvoir.
MÜLLER, Denis, 2001