Responsabilité pénale
Collection
Contenus
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L'enfant dans le droit islamique.
FAHD, Toufy, 2007 -
Une hypothèse toute romaine : le maître complice de l'esclave aux Antilles. <i>Non in omnia servus domino parere debet</i> (Dig. XXXXIV 7, 20).
MIGNOT, Dominique Aimé, 2006 -
Réparation et répression : Histoire d'une transformation des besoins par la notion de risque.
SCHNEIDER, André, 1999 -
Contributions à l'étude des pactes pastoraux : les contrats de louage des bergers en Rouergue à la fin du XVIIIe siècle.
DELMAS, Jean, 1974 -
Histoire de la faute.
BART, Jean, 1996 -
Notice : Responsabilité pénale (+ biblio.).
LAINGUI, André, 2005 -
Notice "Responsabilité".
DUPUY, Pierre-Marie, 2003 -
Notice "Réparation".
BIGOT, Grégoire, 2003 -
La responsabilité des juges dans les débats parlementaires du XIXe siècle
MALLET, Anne-Marie, 2000 -
La vulnérabilité du personnel médical et paramédical face aux patients et sa prise en compte par le droit pénal européen du XVIe siècle à nos jours.
DIEBOLT, Aurélie, 2004 -
La prise en compte de la vulnérabilité des enseignants par le droit pénal européen du XVIe siècle à nos jours.
BARTHEL, Clarisse, 2004 -
La vulnérabilité des ecclésiastiques face au droit pénal du XVIe siècle à nos jours.
DRISSI, Sonia, 2004 -
Les invalides : handicap mental et handicap physique face au droit pénal européen du XVIe siècle à nos jours.
CLAUTIAUX, Laurianne, 2004 -
Les personnes dites âgées et leur prise en considération dans le droit pénal européen du XVIe siècle à nos jours.
ANGESICHT, Yannick, 2004 -
La prise en compte de la vulnérabilité de la femme par le droit pénal européen du XVIe siècle à nos jours.
EGLER, Simon, 2004 -
Le principe révolutionnaire de l'égalité devant la justice.
DELBEZ, Louis, 1939 -
La prise en compte de la vulnérabilité du mineur en droit pénal, du XVIe siècle à nos jours.
BUSI, Anne, 2004 -
La légitime défense : une circonstance atténuante ?
AUBÉ, Pascaline, 2000 -
Le guet-apens.
GUIGNARD, Céline, 2000 -
Le faux par paroles du XVIe au XXe siècle.
BISCHOFF, Valérie, 1998 -
La responsabilité pénale du mineur au XIXe siècle dans le département de l'Indre. [Thèse].
BOUVIER, Ludovic, 1999 -
La naissance de l'action en concurrence déloyale et le droit commun de la responsabilité délictuelle.
PFISTER, Laurent, 2004 -
Un dialogue judiciaire insolite : les déments devant la justice.
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2001