Responsabilité pénale
Collection
Contenus
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Une analyse historique et comparative de l'indemnisation du <i>solatium doloris</i> au Québec.
MORIN, Michel, 2003 -
Un cas particulier de responsabilité pénale atténuée en droit byzantin : violation de sépulture et sensibilité sociale.
PITSAKIS, Constantin, 2003 -
Responsabilité pénale et droit d'asile dans l'Hispanie visigothique.
OSABA, Esperanza, 2003 -
La hiérarchie des responsabilités dans les économie palatiales mycéniennes : l'exemple de la gestions des troupeaux d'ovins et de l'industrie textile.
ROUGEMONT, Françoise, 2003 -
Les femmes et les dettes : problèmes de responsabilité dans la Mésopotamie du IIe millénaire avant Jésus-Christ.
MICHEL, Cécile, 2003 -
Le caractère volontaire ou involontaire des atteintes corporelles dans les droit cunéiformes.
CARDASCIA, Guillaume, 1995 -
La nourrice coupable : paragraphe 194 du code de Hammurabi.
CARDASCIA, Guillaume, 1995 -
La réparation des dommages agricoles dans le code de Hammurabi.
CARDASCIA, Guillaume, 1995 -
Les immunités en droit de la responsabilité.
GRYNBAUM, Luc, 2004 -
La responsabilité liée au droit d'asile dans la plus ancienne loi slave.
BILIARSKY, Yvan, 2003 -
Le statut de la femme dans l'Europe orientale (Pologne et Russie) au Moyen Âge et aux temps modernes.
ROMAN, Stanislaw, 1962 -
Le statut de la femme dans les anciens Pays-Bas septentrionaux.
BOSCH, Jan Willem, 1962 -
Statut juridique de la femme dans l'histoire du droit italien.
ROSSI, Guido, 1962 -
Le statut de la femmme dans la monarchie franque
GANSHOF, François-Louis, 1962 -
Questions et responsabilité du juge au XIVe siècle d'après la jurisprudence du Parlement.
BONGERT, Yvonne, 1980 -
De la répression à la protection des mineurs. Histoire de la délinquance juvénile. Rapport de synthèse.
CIELAK, Marian, 1977 -
L'enfant coupable en Chine.
TCHE-HAO, Tsien, 1977 -
Étapes de l'histoire de la délinquance juvénile en Roumanie.
HERLEA, Alexandru, 1977 -
Organisation de la lutte contre la délinquance juvénile dans les pays socialistes européens.
CIE?LAK, Marian, 1977 -
La législation sur la délinquance juvénile au Canada aux XIXe et XXe siècles.
KOS-RABCEWICZ-ZUBKOWSKI, L., 1977 -
L'évolution du droit des mineurs en Belgique.
SOMERHAUSEN, Colette, 1977 -
Protection pénale des mineurs en Suisse.
VEILLARD-CYBULSKA, Henryka, 1977 -
Le statut juridique de l'enfant en Russie avant Pierre le Grand.
SZEFTEL, Marc, 1976 -
L'enfant dans l'ancien droit polonais et lituanien jusqu'à la fin du XVIIIe siècle.
BARDACH, Juliusz, 1976 -
L'enfant dans le droit hongrois depuis le Moyen Âge jusqu'au milieu du XIXe siècle.
CSIZMADIA, Andor, 1976