Responsabilité pénale
Collection
Contenus
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Légitime défense (Responsabilité pénale - Absolution - Réduction - Peine).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Intention (Volonté - Dol - Dessin de nuire - Machination - Responsabilité pénale).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Imprudence (Négligence - Responsabilité pénale).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Femme (responsabilité pénale - Vulnérabilité - victime - Adultère - Avortement - IVG).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Démence (Discernement - Responsabilité pénale - Mineurs).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Animal (Responsabilité pénale - Maître);
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Âge (Responsabilité pénale - Minorité - Grand âge - Vieillesse).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Droit coutumier et capacité délictuelle des "sous-âgés" aux XIIIe et XIVe siècles.
PORTEAU-BICKER, Annick, 1994 -
Fait justificatif (Responsabilité pénale - Exonération).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Les fondements chrétiens de l'ancien droit pénal.
CARBASSE, Jean-Marie, 1999 -
La douleur et sa réparation dans les registres du Parlement médiéval.
CARBASSE, Jean-Marie, 1997 -
Juger la folie. La folie criminelle devant les Assises au XIXe siècle.
GUIGNARD, Laurence, 2010 -
La responsabilité délictuelle dans l'ancien droit français. les origines des articles 1382 et suivants du Code civil.
AUZARY-SCHMALTZ, Bernadette, 1999 -
Observations sur la réparation civile du délit d'après les chartes de Cluny.
PETITJEAN, Michel, 1990 -
Rétribution et réparation dans l'ancien droit français.
BONGERT, Yvonne, 1988 -
Justice et droit privé au Val de Morteau [Doubs] au début du XIVe siècle.
POUDRET, Jean-François, 2009 -
l'impasse de la responsabilité pénale.
CORNIL, Pierre, 1962 -
Jean-Jacques Rousseau et les « circonstances atténuantes ».
LOBET, M., 1961 -
Composition pécuniaire et réparation civile du délit dans la Bourgogne ducale du XIVe au XVIe siècle.
CHEVRIER, Georges, 1960 -
L'influence de l'ivresse sur la culpabilité (XVIe et XVIIe siècles).
VAN DER MADE, R., 1952 -
Le statut de la femme en Europe occidentale au XXe siècle.
HÉMARD, Jean, 1962 -
La femme au XIXe siècle en France et dans le monde de l'Europe occidentale.
LEPOINTE, Gabriel, 1962 -
Le statut de la femme en France depuis la réformation des coutumes jusqu'à la rédaction du Code civil.
PORTEMER, Jean, 1962 -
Le statut de la femme dans le droit hongrois.
ESZLARY, Charles d', 1962 -
Peine pécuniaire et indemnisation du droit romain au droit contemporain.
MESA, Anne-Marie, 2003