Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Privilèges, franchises, Immunités

Collection

Titre

Privilèges, franchises, Immunités

A une partie

Privilèges de juridiction

Privilèges commerciaux

Privilèges d'exemption

Privilèges fiscaux

Privilège de masculinité

Privilèges frontaliers

Privilèges professionnels

Privilèges urbains

Privilèges d'édition

Privilèges royaux

Privilèges provinciaux

Privilèges (v. aussi : Libertés...)

Privilèges de croisade

Privilèges municipaux

Franchises douanières

Privilèges ecclésiastiques

Privilèges épiscopaux

Privilèges militaires

Privilèges d'impression

Privilèges pontificaux

Privilèges d'inhumation

Identifiant

1072

Est une partie de

0

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Le Val d'Aran entre deux monarchies au XVIIe siècle (vers 1597-vers 1720). Une vallée pyrénéenne dans un siècle de crises. [Thèse].

POUJADE, Patrice, 1996
En 1789, le revenu des privilégiés dans la paroisse de Chamboulive [Corrèze].

BOUDRIE, Henri, 1999
Aperçu sur le privilège en France à la fin de l'Ancien Régime : le cas d'Uzès en Bazadais [Bazas, Gironde].

BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1997
La Monarchie française du milieu du XVIe siècle à 1715. L'esprit des institutions.

CARBASSE, Jean-Marie, 2001
Les chasses du prince Antoine Ier (XVIIIe s.) au Cap Martin [Alpes-Maritimes].

GHIZZI, Thérèse, 1998
Les statuts communaux source d'histoire rurale.

FERRIÈRES, Madeleine (sous la dir. de), 1999