Privilèges, franchises, Immunités
Collection
Contenus
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Les fonctions du cérémonial parlementaire au parlement de Normandie (XVIIe et XVIIIe siècles).
CHALINE, Olivier, 1996 -
Le parlement de Provence et le particularisme provincial au XVIIIe siècle.
CUBELLS, Monique, 1996 -
La coutume de Besançon au XVIIIe siècle.
GAY, Jean, 1992 -
L'émancipation municipale dans le Comté de Bourgogne du XIIe au XVe siècle.
GAY, Jean, 1988 -
Notice "Privilège".
SAINT-BONNET, François, 2003 -
Service du roi et privilèges : le statut des officiers royaux dans la législation de Charles VI.
DECOSTER, Caroline, 2005 -
Catalogue des chartes de franchises de la France. T. I : Les chartes de franchises du Poitou.
DILLAY, (M.), 1927 -
Coutume de Sus-Saint-Léger [Pas-de-Calais] et franchises d'Humbercourt [Somme].
DUBOIS, R., 1928 -
Les privilèges des Basques du Labourd sous l'Ancien Régime.
DRAVASSA, E., 1952 -
La dernière crise sociale de l'Ancien Régime. La question des privilèges dans la seconde moitié du XVIIIe siècle.
DOLLOT, Louis, 1942 -
Le rattachement des principautés à la Couronne de France. Procédure d'union et privilèges (XIIIe-XVIe siècles). [Thèse].
SIMEANT, Clarisse, 2004 -
La franchise des Marseillais en matière de droits de péage.
BUSQUET, R., 1950 -
La loi de Daours [Somme] (1239).
BOULET, Marguerite, 1949 -
Le privilège des transports en transit (1781-1782) et l'opposition des magistrats bourguignons.
BLIN, Léon, 1946 -
Contribution à l'étude des communes rurales et des franchises communales dans la Prévôté de Paris.
BIGARD, L., 1927 -
La charte de franchises de Boën [Loire].
BEYSSAC, J., 1928 -
Des libertés de l'Église savoyarde et du gallicanisme du Souverain Sénat de Savoie aux XVIIe et XVIIIe siècles.
BERGÈS, A., 1942 -
Les statuts de Villeneuve-les-Béziers [Hérault] en 1513.
BEDARD, P.J., 1927 -
Chartes de franchises et actes d'habitation : Cannes [Alpes-Maritimes] et sa région.
AUBENAS, R., 1943 -
Documents sur la ville de Millau [Aveyron]. Mémorial des privilèges, livres de comptes des consuls boursiers, délibérations communales (XIe-XVIe siècles).
ARTIÈRES, Jules, 1930 -
Les chartes de franchises du comté de Bourgogne aux XIIIe, XIVe et XVe siècles.
DAVID, Gisèle, 2004 -
Des libertés delphinales aux droits de l'homme (1349-1789). Essai sur la condition juridique des gouvernés. [Thèse].
MATHIEU, Martial, 2001 -
Les constitutions et privilèges de la noble nation sicule. Acculturation et maintien d'un système coutumier dans la Transylvanie médiévale.
KANOLKY, N., 2002 -
La conquête paysanne du droit de chasse sous la Révolution française.
BART, Jean, 2003 -
L'affranchissement des habitants de Rougemont [Côte-d'Or].
BART, Jean, 2003