Privilèges, franchises, Immunités
Collection
Contenus
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Un projet d'édition des chartes-lois du Hainaut médiéval.
CAUCHIES, Jean-Marie, 2002 -
La déclaration de droits dans l'histoire du droit des provinces belges.
GILISSEN, John J., 2007 -
L'individu face au pouvoir dans la République des Provinces Unies (1579-1795).
VAN HOLK, E., 1989 -
Libertés individuelles dans la Frise médiévale et privilèges impériaux.
KALIFA, Simon, 1989 -
L'individu face au pouvoir seigneurial d'après les chartes de franchise de Suisse romande au Moyen Âge.
POUDRET, Jean-François, 1989 -
Le Tiers-État d'après la charte de Beaumont et ses filiales. [Beaumont-en-Argonne, Ardennes]
BONVALOT, Édouard, 1884 -
Les status et privilèges des Universités françaises depuis leur fondation jusqu'en 1789 [4 vol.].
FOURNIER, M., 1890 -
Les franchises de Clermont [Oise] à la fin du XIIe siècle.
SÈVE, R., 1955 -
Répertorier et éditer des chartes de franchises : réflexions historiographiques à la lumière d'une expérience collective.
CAUCHIES, Jean-Marie, 2006 -
Jeux de pouvoir et science juridique à Marseille [Bouches-du-Rhône]. Une consultation de Bernard Sabors et de Thomas de Sauteyrargues (1323).
GORDANENGO, Gérard, 2004 -
Chartes de franchises du bourg d'Uriage [Uriage-les-Bains, Isère].
ROYER, L., 1927 -
Privilège local et contrôle général des finances à la fin du XVIIIe siècle : l'affaire de l'abbaye de l'Éclache [Puy-de-Dôme].
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1998 -
La vie administrative d'un bourg de montagne en Dauphiné : Mens-en-Trièves [Isère].
HUET, Philippe, 1998 -
Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France, des origines à la Révolution. Chartes de franchises du Lauraguais.
RAMIÈRE de FORTANIER, J., 1939 -
Les communes françaises au XIIe siècle. Chartes de commune et chartes de franchises.
PETIT-DUTAILLIS, Charles, 1944 -
La bourgeoisie dauphinoise d'après les chartes de franchise.
PERRIN, K., 1925 -
Chartes de franchise et rapports de droits en Lorraine.
PERRIN, Charles-Edmond, 1946 -
Coutumes et privilèges du Rouergue [t. II].
BAILLAUD,, 1910 -
Droit et économie pastorale : le contrat de 1467 entre le seigneur et la communauté de Beuil [Alpes-Maritimes].
MOREL, Henri, 1974 -
Essai sur le droit municipal d'Evian [Haute-Savoie] d'après ses chartes de franchises (1265-XVIIe siècle).
JOURDAN, (J.), 1939 -
Chartes seigneuriales et privilèges royaux de l'île de Ré.
JAMES, (R.), 1939 -
Notice : Privilèges.
SOLNON, Jean-François, 2005 -
Notice : Libertés et privilèges.
OURLIAC, Paulette, 2005 -
Notice : Privilèges, Privilégiés (+ biblio.).
DURAND, Yves, 2005 -
Notice : Conservation (Tribunal de la Conservation des privilèges des foires de Lyon [Rhône], dite) (+ biblio.).
GUTTON, Jean-Pierre, 2005