Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Guillaume de La Foy (1737-1800).

  LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2007

• Jean Chenu (1559-1627). [+ Bibliographie].

  THIREAU, Jean-Louis, 2007

• La loi de Daours (1239).

  BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010

• Privilège local et contrôle général des finances à la fin du XVIIIe siècle : l'affaire de l'abbaye de l'Éclache

  BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010

• Aperçu sur le privilège en France à la fin de l'Ancien Régime : le cas d'Uzès en Bazadais.

  BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010

• La privilège de 1166 de Bernard de Moëlan, évêque de Quimper, pour l'abbaye de Quimperlé. [Finistère].

  GUILLOTEL, Hubert, 1991

• Quand le Nord devenait français (1635-1713).

  LAMBIN, Jean-Michel, 2008

• Querelles de préséances et de privilèges à Gap au XVIIIe siècle. [Hautes-Alpes].

  CHÉTAIL, Joannès, 1963

• Les privilèges épiscopaux de l'église de Losne (Côte-d'Or). [Saint-Jean-de-Losne].

  MARILIER, abbé Jean, 1963

• Franchises de Neuchâtel [Suisse] et coutumes de Besançon [Doubs].

  TRIBOLET, Maurice de, 2010

• Liberté et franchises dans les pays romands au Moyen Âge. Des libertés aux droit de l'homme.

  POUDRET, Jean-François, 1986

• Les franchises de Cossonnay au carrefour des influences. [Cossonay, canton de Vaud, Suisse].

  TAPPY, Denis, 1996

• Un procès au XVIIIe siècle entre Dunkerque et Bergues [Nord] au sujet d'un privilège.

  VANDENBOSSCHE, André, 1958

• Revendications du chapitre de la cathédrale de Cambrai [Nord], au sujet de ses droits et privilèges à la fin de l'épiscopat de Pierre d'André (1364-1368).

  THELLIEZ, Cyrille, 1958

• Les revendications du chapitre de Cambrai [Nord] sur ses droits et ses privilèges au temps de l'évêque Pierre d'André (1364-1368).

  THELLIEZ, Cyrille, 1957

• Les privilèges des marches communes de Bretagne et Poitou.

  MERLE, Louis, 1957

• Le chancelier et la loi au XVIe siècle : d'après l'œuvre d'Antoine Duprat, de Guillaume Poyet et de Michel de l'Hospital. [Ouvrage].

  ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2005

• Angy-en-Beauvaisis [Oise] : son histoire, ses priilèges, sa prévôté royale.

  LUÇAY, Hélion de, 2005

• Les origines d'une politique delphinale d'affranchissement des communautés. Les libertés de La Buissière [Isère].

  VAILLANT, Pierre, 1955

• Contribution nouvelle à l'étude des libertés dauphinoises : les franchises d'Allevard [Isère].

  VAILLANT, Pierre, 1954

• Les libertés des communautés dauphinoises, des origines au 5 janvier 1355.

  VAILLANT, Pierre, 1951

• Le juriste de la ville et l'homme des champs, le <i>De privilegiis rusticorum</i> de René Choppin.

  HALPERIN, Jean-Louis, 1987

• Les coutumes de Perpignan [Pyrénées-Orientales] "suivies des usages de la dîme , des plus anciens privilèges de la ville et de documents complémentaires".

  Coutumes,, 2003

• Le péage en France au XVIIIe : le privilège à l'épreuve de la réforme. [Ouvrage].

  CONCHON, Anne, 2002

• Bonnes villes du Poitou et des pays charentais du XIIe au XVIIIe siècles : communes, franchises et libertés.

  FAVREAU (Éd. par), Robert, 2002