Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le combat des notables du Pays de Marsan pour la défense de leurs privilèges (1783-1789). [Landes].

  PAPY, Louis, 1988

• Privilèges et libertés de la vicomté de Turenne au XVIIe siècle. [Corrèze, Lot, Dordogne].

  NOIRFONTAINE, Françoise de, 1979

• Cartulaire municipal de la ville de Lyon : privilèges, franchises, libertés et autres titres de la commune, recueil formé au XIVe siècle. [Rhône].

  VILLENEUVE, Étienne de, 1978

• Les privilèges des clercs au Moyen Âge.

  PONCET, René, 1977

• Ressources publiques et construction étatique en Europe (XIIIe-XVIIIe siècle).

  BÉGUIN (sous la dir. de), Katia, 2015

• Un pays et ses privilèges sous l'Ancien Régime : le Franc-Lyonnais. [Rhône-Ain].

  CARACO, Alain, 1983

• D'un privilège malouin au XVIe siècle. [Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)].

  JOSSEAUME, Michel, 1973

• Le mythe de Sambuccio d'Alando et la terre du commun.

  POMPONI, Francis, 2009

• Coppie des tiltres et sentences faicts pour les habitants de Demesville consignant leurs droitz et privilèges en la forestz de Restz (1452-1670). [Aisne].

  FILIOL de RAIMOND (présenté par), G., 1972

• Les franchises de Moutiers (Savoie) d'après les actes de 1278 et 1315.

  HUCRY, M., 1971

• Essais sur les privilèges et autres textes.

  SIEYÈS, Emmanuel-Joseph, 2007

• Essai sur les privilèges.

  SIEYÈS, Emmanuel-Joseph, 2010

• Deux curieux procès devant le Conseil de Flandre [concernant certain éléments du droit de patronage, place privilégiée, sépulture et épitaphe dans une église, XVIIe siècle].

  VAN HILLE, W., 1966

• Privilèges et titres relatifs aux franchises, institutions et propriétés communales de Roussillon et de Cerdagne : depuis le XIe siècle jusqu'à l'an 1660. [1re partie]. Moyen Âge. Sources [Pyrénées-Orientales].

  ALART (publié par), B., 2010

• Les tribut privilégiées en Algérie dans la première moitié du XIXe siècle.

  EMERIT, Marcel, 1966

• Les Capucins et la défense des privilèges des réguliers dans le diocèse de Sens au XVIIIe siècle. [Yonne].

  MAUZAIZE, Raoul-J., 1965

• Histoire du privilège de saint Romain, en vertu duquel le chapitre de la cathédrale de Rouen délivrait anciennement un meurtrier tous les ans, le jour de l'Ascension. [2 volumes].

  FLOQUET, A., 1833

• 1788 en Dauphiné : aube des droit de l'homme ou réaction des privilégiés, assemblée provinciale ou États généraux ?

  JOUBERT, J.-P., 1990

• Les privilèges des Basques de Labourd sous l'Ancien Régime.

  DRAVASA, Etienne, 1950

• Les prémisses de la provincialisation en Lorraine à la veille de la Révolution.

  ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 2007

• Les privilèges accordés aux villes à l'époque royale.

  RICHARD, Jean, 1992

• Les offices, le corps et le crédit de l'État : l'utilisation des privilèges sous l'Ancien Régime.

  BIEN, David, 1988

• Les privilèges de la province de Roussillon (étude critique et synthétique).

  ARRÈS, Henri, 1912

• Les privilèges financiers de la Bretagne au XVIIIe siècle (le principe du vote de l'impôt et ses conséquences).

  KERHUEL,, 1903

• L'ordre du monde. Idéal politique et valeurs sociales en France du XVIe siècle au XVIIIe siècle.

  DURAND, Yves, 2001