Arbitrages - Arbitres
Collection
Contenus
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Prévention des conflits et régulation sociale : le rôle d'un commissaire de police dans une banlieue industrielle au début du XIXe siècle [Rouen, Seine-Maritime].
DESJARDINS, Anne, 2005 -
Consultation de juristes et coutumiers par le comte Amédée VII de Savoie au sujet de l'interprétation d'une substitution fidéicommissaire.
POUDRET, Jean-François, 1974 -
L'arbitrage en Bourgogne et en Champagne du XIIe au XVe siècle. Étude de l'influence du droit savant, de la coutume et de la pratique.
JEANCLOS, Yves, 1977 -
L'arbitrage en Dauphiné au Moyen Âge. Contribution à l'histoire des institutions de paix.
JANEAU, (H.), 1946 -
Notice "Médiation".
JAROSSON, CHARLES, 2003 -
Notice "Justice privée (Droit de se faire justice à soi-même)".
ALLAND, Denis, 2003 -
Une expérience d'arbitrage forcé : les tribunaux de famille révolutionnaires.
DEMARS-SION, Véronique, 2005 -
Arbitrages provençaux du XIIIe siècle : l'arbitrage en matière commerciale.
BRY, J., 1951 -
Guerres paysannes en Quercy : violences, conciliations et répression pénale dans les campagnes du Lot (1810-1860).
PLOUX, François, 2002 -
Le divorce à Toulouse durant la Révolution française. [Haute-Garonne].
SICARD, Germain, 2000 -
L'intendant d'Auvergne et la vie locale au XVIIIe siècle. [Thèse].
PARÉ, Magali, 2004 -
Recherches sur l'arbitrage <i>ex compromissio</i> en droit romain classique.
LOYNES de FUMICHON, Bruno de, 2002 -
L'arbitrage en matière civile du XVIIe au XIXe siècle. L'exemple de Montpellier [Hérault]. [Thèse].
JALLAMION, Carine, 2004 -
L'intendant de Bourgogne et le contentieux administratif au XVIIIe siècle.
ÉVRARD, Sébastien, 2005