Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Arbitrages provençaux du XIIIe siècle : l'arbitrage en matière commerciale.

  BRY, J., 1951

• Guerres paysannes en Quercy : violences, conciliations et répression pénale dans les campagnes du Lot (1810-1860).

  PLOUX, François, 2002

• Le divorce à Toulouse durant la Révolution française. [Haute-Garonne].

  SICARD, Germain, 2000

• L'intendant d'Auvergne et la vie locale au XVIIIe siècle. [Thèse].

  PARÉ, Magali, 2004

• Recherches sur l'arbitrage <i>ex compromissio</i> en droit romain classique.

  LOYNES de FUMICHON, Bruno de, 2002

• L'arbitrage en matière civile du XVIIe au XIXe siècle. L'exemple de Montpellier [Hérault]. [Thèse].

  JALLAMION, Carine, 2004

• L'intendant de Bourgogne et le contentieux administratif au XVIIIe siècle.

  ÉVRARD, Sébastien, 2005