Arbitrages - Arbitres
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Justice et société en Gascogne à la fin du Moyen Âge (1360-1526). [Thèse].
PRÉTOU, Pierre, 2005 -
Mouvement ouvrier et système judiciaire (1830-1950). [Thèse].
OLSZAK, Norbert, 1987 -
Les modes alternatifs de règlement des conflits en Mauritanie : regard anthropologique et juridique. [Thèse].
BOUBOU, Ba, 2022 -
Les motifs du succès de l'arbitrage : étude d'histoire du droit comparé. [Thèse].
GHAEMMAGHAM FARAHANI, Seyed Abdolm, 1986 -
Haïti et autres républiques sous influence. Entre arbitrages internationaux et politique du <i>Big Stick</i> en mer des Caraïbes (1861-1915).
DURAND, Bernard, 2003 -
Jurisconsultes musulmans et conflits hégémoniques dans la boucle du Niger au XVIIIe et XIXe siècle : méthodes de règlement des conflits et émergence d'un droit international. [Thèse].
TOURÉ, Moussa Ibrhim, 2006 -
La paix au village : clergé paroissial et règlements des conflits dans la France d'Ancien Régime.
BOZON, Anne, 2022 -
Figures familières des cités et villages d'autrefois : arbitres, campiers, regardateurs. [Alpes-Maritimes].
COSTAMAGNA, Henri, 1971 -
La loi du 10 juin 1793 et la sentence arbitrale : une procédure d'expropriation révolutionnaire ?
IKNI, Guy-Robert, 1988 -
Entre ville et montagne : l'arbitrage familial dans le district de Grenoble pendant les premières années de la Révolution (1790-1792). [Isère].
FERRAND, Jérôme, 2003 -
L'arbitrage révolutionnaire. Apogée et déclin d'une institution (1790-1806).
CLÈRE, Jean-Jacques, 1981 -
Bons offices, médiations, arbitrages dans l'activité diplomatique du Saint Siège de Léon XIII à Benoît XV. [Thèse].
TICCHI, Jean-Marc, 1997 -
Deux aspects de l'arbitrage dans les pays romands au Moyen Âge : arbitrabilité et le juge-arbitre.
POUDRET, Jean-François, 1999 -
La pratique judiciaire puis arbitrale en matière de séparation : de la sénéchaussée d'Angers (1790) aux tribunaux de famille dans le district d'Angers (1791-1796). [Maine-et-Loire].
CHEVALIER, Emmanuel, 1997 -
le transfert du Burgenland à l'Autriche (1918 à 1922), un arbitrage international de l'après-guerre.
HAMARD, B., 1995 -
Les apaiseurs de Lille à la fin de l'Ancien Régime. [Nord].
CLEMENS-DENYS, Catherine, 1995 -
Un arbitrage de Saint Bernard : l'affaire de Darois (Côte-d'Or), entre la justice et la guerre. [Querelle entre Bénédictins de Saint-Seine (Côte-d'Or) et chanoines de Saint-Étienne de Dijon].
RICHARD, Jean, 1994 -
Médiations et arbitrages dans l'aristocratie languedocienne aux XIe et XIIe siècles.
DÉBAX, Hélène, 2001 -
Le règlement des conflits au Moyen Âge.
Ouvrage collectif, 2001 -
Crime et justice en Gascogne: à la fin du Moyen Âge. [Ouvrage].
PRÉTOU, Pierre, 2011 -
La justice échevinale, la violence et la paix à Douai (fin XIIe-fin XVe siècle). [Nord].
NIKICHINE, Marie, 2011 -
Les tribunaux arbitraux de corporations d'Alsace-Moselle. [XVIIIe siècle].
OLSZAK, Norbert, 1989 -
Arbitrages et juridiction.
JARROSSON, Charles, 1989 -
Une justice parallèle ? L'arbitrage au conseil de Brabant (XVe siècle).
GODDING, Philippe, 1988 -
La ville de Munster contre l'abbaye Saint-Grégoire : une logue querelle et son arbitrage par Schwendi en 1575. [Haut-Rhin].
WILSDORF, Christian, 2019