Arbitrages - Arbitres
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Figures familières des cités et villages d'autrefois : arbitres, campiers, regardateurs. [Alpes-Maritimes].
COSTAMAGNA, Henri, 1971 -
La loi du 10 juin 1793 et la sentence arbitrale : une procédure d'expropriation révolutionnaire ?
IKNI, Guy-Robert, 1988 -
Entre ville et montagne : l'arbitrage familial dans le district de Grenoble pendant les premières années de la Révolution (1790-1792). [Isère].
FERRAND, Jérôme, 2003 -
L'arbitrage révolutionnaire. Apogée et déclin d'une institution (1790-1806).
CLÈRE, Jean-Jacques, 1981 -
Bons offices, médiations, arbitrages dans l'activité diplomatique du Saint Siège de Léon XIII à Benoît XV. [Thèse].
TICCHI, Jean-Marc, 1997 -
Deux aspects de l'arbitrage dans les pays romands au Moyen Âge : arbitrabilité et le juge-arbitre.
POUDRET, Jean-François, 1999 -
La pratique judiciaire puis arbitrale en matière de séparation : de la sénéchaussée d'Angers (1790) aux tribunaux de famille dans le district d'Angers (1791-1796). [Maine-et-Loire].
CHEVALIER, Emmanuel, 1997 -
le transfert du Burgenland à l'Autriche (1918 à 1922), un arbitrage international de l'après-guerre.
HAMARD, B., 1995 -
Les apaiseurs de Lille à la fin de l'Ancien Régime. [Nord].
CLEMENS-DENYS, Catherine, 1995 -
Un arbitrage de Saint Bernard : l'affaire de Darois (Côte-d'Or), entre la justice et la guerre. [Querelle entre Bénédictins de Saint-Seine (Côte-d'Or) et chanoines de Saint-Étienne de Dijon].
RICHARD, Jean, 1994 -
Médiations et arbitrages dans l'aristocratie languedocienne aux XIe et XIIe siècles.
DÉBAX, Hélène, 2001 -
Le règlement des conflits au Moyen Âge.
Ouvrage collectif, 2001 -
Justice et société en Gascogne à la fin du Moyen Âge.
PRETOU, Pierre, 2010 -
La justice échevinale, la violence et la paix à Douai (fin XIIe-fin XVe siècle). [Nord].
NIKICHINE, Marie, 2011 -
Les tribunaux arbitraux de corporations d'Alsace-Moselle. [XVIIIe siècle].
OLSZAK, Norbert, 1989 -
Arbitrages et juridiction.
JARROSSON, Charles, 1989 -
Une justice parallèle ? L'arbitrage au conseil de Brabant (XVe siècle).
GODDING, Philippe, 1988 -
La ville de Munster contre l'abbaye Saint-Grégoire : une logue querelle et son arbitrage par Schwendi en 1575. [Haut-Rhin].
WILSDORF, Christian, 2019 -
Comment peut-on prétendre que les lumières écossaises ont influencé la justice du sud de la France , Un exemple de circulation des idées à la fin de l'époque moderne au travers d'un cas pratique : "les moulins d'Ardus à la fin du XVIIIe siècle".
MASSOT-BORDENAVE, Philippe, 2018 -
Itinéraires d'histoire de la procédure civile. Regards français. Tome I.
CADIET, Loïc, 2014 -
Droit des codes - droit des magistrats, droit coutumier - droit des citoyens : l’arbitrage dans la Chine impériale.
GAURIER, Dominique, 1992 -
Le recours à la conciliation dans la Chine impériale : arbitrage ou médiation ?
GAURIER, Dominique, 2004 -
De Lyon à Perpignan : le change, les arbitrages et la fructification du capital à la fin du Moyen Âge.
DA SILVA, José-Gentil, 1969 -
Commentaire de la loi du 27 décembre 1892 sur la coalition et l'arbitrage.
LELONG, Auguste, 1894 -
L'arbitrage dans la Bourgogne ducale et la Champagne méridionale, du XIIIe au XVe siècle (pratique et droit savant). [Thèse].
JEANCLOS, Yves, 1971