Arbitrages - Arbitres
Item set
Items
-
Le règlement des conflits, en Anjou, en milieu rural (fin XIVe - milieu XVIe siècles).
MATHIEU, Isabelle, 2000 -
La conciliation et l'arbitrage obligatoire des conflits du travail.
RIOUX, Jean-Pierre, 1977 -
Les formes du conflit et leurs modes de résolution dans les campagnes du Lot (1810-1860). [Thèse].
PLOUX, François, 1994 -
La conciliation et l'arbitrage obligatoire des conflits du travail (1936-1939).
LE CROM, Jean-Pierre, 2001 -
Arbitraire et arbitrage. Les zones grises du pouvoir (XIIe-XVIIIe siècle).
DERUELLE, Benjamin, 2024 -
Régulation des conflits dans l'industrie houillère en France et en Europe dans les années 1890-1900. Spécificités nationales et comparaisons internationales.
KOURCHID, Olivier, 2001 -
Un modèle prospectif ? L'arbitrage du 7 octobre 1899 aux Établissements Schneider du Creusot. [Saône-et-Loire].
FORTUNET, Françoise, 2001 -
Justice, vengeance et compromis en Normandie (XIe-XIIe siècles). [Thèse].
ROCHE, Thomas, 2005 -
Éléments pour une approche historique de la sentence arbitrale : une source méconnue pour l'étude des procédures d'accommodement(s) à à l'époque moderne.
LAFFONT, Jean-Luc, 1990 -
La société nobiliaire en Agenais de Raymond de Toulouse à la guerre de Saint-Sardos. [XIIe-XIVe siècle]. [Thèse].
SIMON, Pierre, 1993 -
La paix au village : clergé paroissial et règlement des conflits dans la France d’Ancien Régime.
BONZON, Anne, 2022 -
Justice et société en Gascogne à la fin du Moyen Âge (1360-1526). [Thèse].
PRÉTOU, Pierre, 2005 -
Mouvement ouvrier et système judiciaire (1830-1950). [Thèse].
OLSZAK, Norbert, 1987 -
Les modes alternatifs de règlement des conflits en Mauritanie : regard anthropologique et juridique. [Thèse].
BOUBOU, Ba, 2022 -
Les motifs du succès de l'arbitrage : étude d'histoire du droit comparé. [Thèse].
GHAEMMAGHAM FARAHANI, Seyed Abdolm, 1986 -
Haïti et autres républiques sous influence. Entre arbitrages internationaux et politique du <i>Big Stick</i> en mer des Caraïbes (1861-1915).
DURAND, Bernard, 2003 -
Jurisconsultes musulmans et conflits hégémoniques dans la boucle du Niger au XVIIIe et XIXe siècle : méthodes de règlement des conflits et émergence d'un droit international. [Thèse].
TOURÉ, Moussa Ibrhim, 2006 -
La paix au village : clergé paroissial et règlements des conflits dans la France d'Ancien Régime.
BOZON, Anne, 2022 -
Figures familières des cités et villages d'autrefois : arbitres, campiers, regardateurs. [Alpes-Maritimes].
COSTAMAGNA, Henri, 1971 -
La loi du 10 juin 1793 et la sentence arbitrale : une procédure d'expropriation révolutionnaire ?
IKNI, Guy-Robert, 1988 -
Entre ville et montagne : l'arbitrage familial dans le district de Grenoble pendant les premières années de la Révolution (1790-1792). [Isère].
FERRAND, Jérôme, 2003 -
L'arbitrage révolutionnaire. Apogée et déclin d'une institution (1790-1806).
CLÈRE, Jean-Jacques, 1981 -
Bons offices, médiations, arbitrages dans l'activité diplomatique du Saint Siège de Léon XIII à Benoît XV. [Thèse].
TICCHI, Jean-Marc, 1997 -
Deux aspects de l'arbitrage dans les pays romands au Moyen Âge : arbitrabilité et le juge-arbitre.
POUDRET, Jean-François, 1999 -
La pratique judiciaire puis arbitrale en matière de séparation : de la sénéchaussée d'Angers (1790) aux tribunaux de famille dans le district d'Angers (1791-1796). [Maine-et-Loire].
CHEVALIER, Emmanuel, 1997