Arbitrages - Arbitres
Collection
Contenus
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Le recours contre les sentences arbitrales au Parlement de Paris (XIIIe et XIVe siècle).
DAUCHY, Serge, 1999 -
La libre recherche scientifique à son paroxysme : la jurisprudence arbitrale.
CACHARD, Olivier, 2013 -
La pensée de François Gény.
CACHARD, Olivier, 2013 -
Recherches sur l'arbitrage aux XIIe et XIIIe siècles dans la Bourgogne ducale.
JEANCLOS, Yves, 1966 -
Les tribunaux et l'arbitrage en Nouvelle-France et au Québec de 1740 à 1784.
DECROIX, Arnaud, 2012 -
Transaction faite à l'arbitrage de l'archevêque de Tarentaise entre le curé et les paroissiens des Allues touchant les droits des dits curés (1322). [Les Allues, Savoie].
Arbitrage - Transaction,, 1897 -
Arbitrage du XIXe et arbitrage du XXe siècle.
DAVID, René, 1965 -
Juge ne peut accepter arbitrage.
LEEMANS, Wilhemus-François, 1978 -
Parole d'homme : l'arbitrage dans un village sarde. [Sardaigne, Italie].
CAROSSO, M., 1985 -
Arbitrage, arbitrateur, arbitre.
AMANIEU, A., 1935 -
Un arbitrage <i>cis et tranjuran</i> dans la succession du comte Louis de Neuchâtel.
POUDRET, Jean-François, 2011 -
L'arbitre près la juridiction consulaire de Paris au XVIIIe siècle.
LAFON, Jacqueline Lucienne, 1973 -
Edgard Rouard de Card (1853-1934). [+ Bibliographie].
POUMARÈDE, Jacques, 2007 -
Jean Pierres (écuyer et sieur de La Jarne) (début XVIe-1589). [+ Bibliographie].
CARBONNIÈRES, Solange de, 2007 -
La pratique de l'arbitrage du XIIe au XVe siècle. Éléments d'analyse.
JEANCLOS, Yves, 1999 -
Dissenssions et justice en Terre Ferme vénitienne au XVIe siècle.
FAGGION, Lucien, 2008 -
La juridiction arbitrale dans le nord du royaume d'Arles aux XIIe et XIIIe siècles. À propos d'un ouvrage récent.
MARIOTTE, Jean-Yves, 1964 -
Un arbitrage de Raymond de Sabanac (Note sur les coutumes successorales de Toulouse, XIVe siècle).
OURLIAC, Paul, 1970 -
Justice et droit privé au Val de Morteau [Doubs] au début du XIVe siècle.
POUDRET, Jean-François, 2009 -
Redevance réelle ou personnelle ? À propos d'une consultation donnée à un arbitre lausannois [Lausanne, Suisse romande].
POUDRET, Jean-François, 2000 -
Un Moyen Âge pour aujourd'hui. Mélanges offerts à Claude Gauvard.
CLAUSTRE (sous la dir. de), Julie, 2010 -
Études d'histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin.
VERNIER (sous la dir. de), Olivier, 2008 -
Police champêtre et « guerre des frontières » en Corse et Sardaigne sous l'Ancien Régime.
POMPONI, Françis, 2003 -
Un accord d'arbitrage entre Tarbes, Bagnères et Ibos (1294) : commentaire historique.
BERTHE, M., 1959 -
La juridiction arbitrale de l'Église dans le Décret de Gratien.
DAUVILLIER, Jean, 1956