Arbitrages - Arbitres
Collection
Contenus
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Médiations et arbitrages dans l'aristocratie languedocienne aux XIe et XIIe siècles.
DÉBAX, Hélène, 2001 -
Le règlement des conflits au Moyen Âge.
Ouvrage collectif, 2001 -
Crime et justice en Gascogne: à la fin du Moyen Âge. [Ouvrage].
PRÉTOU, Pierre, 2011 -
La justice échevinale, la violence et la paix à Douai (fin XIIe-fin XVe siècle). [Nord].
NIKICHINE, Marie, 2011 -
Les tribunaux arbitraux de corporations d'Alsace-Moselle. [XVIIIe siècle].
OLSZAK, Norbert, 1989 -
Arbitrages et juridiction.
JARROSSON, Charles, 1989 -
Une justice parallèle ? L'arbitrage au conseil de Brabant (XVe siècle).
GODDING, Philippe, 1988 -
La ville de Munster contre l'abbaye Saint-Grégoire : une logue querelle et son arbitrage par Schwendi en 1575. [Haut-Rhin].
WILSDORF, Christian, 2019 -
Comment peut-on prétendre que les lumières écossaises ont influencé la justice du sud de la France , Un exemple de circulation des idées à la fin de l'époque moderne au travers d'un cas pratique : "les moulins d'Ardus à la fin du XVIIIe siècle".
MASSOT-BORDENAVE, Philippe, 2018 -
Itinéraires d'histoire de la procédure civile. Regards français. Tome I.
CADIET, Loïc, 2014 -
Droit des codes - droit des magistrats, droit coutumier - droit des citoyens : l’arbitrage dans la Chine impériale.
GAURIER, Dominique, 1992 -
Le recours à la conciliation dans la Chine impériale : arbitrage ou médiation ?
GAURIER, Dominique, 2004 -
De Lyon à Perpignan : le change, les arbitrages et la fructification du capital à la fin du Moyen Âge.
DA SILVA, José-Gentil, 1969 -
Commentaire de la loi du 27 décembre 1892 sur la coalition et l'arbitrage.
LELONG, Auguste, 1894 -
L'arbitrage dans la Bourgogne ducale et la Champagne méridionale, du XIIIe au XVe siècle (pratique et droit savant). [Thèse].
JEANCLOS, Yves, 1971 -
Un des premiers traités en langue française sur l'arbitrage : le <i>Commentaire sur l'édit des arbitres composé par J. Pierres</i>, lieutenant du roi en la sénéchaussée de La Rochelle (1564).
SÉGALA- de CARBONNIÈRE, Solange, 2010 -
<i>Arbiter arbitrator seu amicabilis compositor</i>.
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 2008 -
Entre volontarisme législatif et jurisprudence réactionnaire : les vicissitudes de l'arbitrage dans la France moderne (XVIe-XVIIIe siècle).
FERRAND, Jérôme, 2009 -
Aux origines des articles 1481-1491 NCPC [Nouveau Code de procédure civile]. Le recours contre les décisions arbitrales en perspective historique.
DAUCHY, Serge, 1999 -
L'arbitrage forcé en Provence : le semi-échec d'une institution dénigrée par l'histoire.
FIORENTINO, Karen, 2009 -
Études d'histoire du droit médiéval. [Recueil d'articles].
OURLIAC, Paul, 1979 -
Discipliner le commerce sans corporation. la loi, le juge, l'arbitre et le commerçant à Paris au XIXe siècle.
LEMERCIER, Claire, 2008 -
Observations sur l'arbitrage judiciaire.
HÉBRAUD, P., 2014 -
Les débuts de la justice de paix à Montpellier. [Hérault]. [Thèse].
CARAIL, Roch-Vincent, 2004 -
Brigandage et politique en Bretagne (1750-1840).
DUPUY, Roger, 2013