Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les archives judiciaires : une source pour retracer la vie quotidienne des Sarladais au XVIIIe siècle. [Sarlat, Dordogne]

  GOSSARE, Emmanuel, 2000

• La justice sous l'ancien Régime dans la généralité de Limoges [Haute-Vienne] : pistes pour l'exploitation des fonds judiciaires.

  SCHNEIDER, Thomas, 2001

• Les métamorphoses des terroirs judiciaires en Limousin au XXe siècle.

  PLAS, Pascal, 2001

• Les ennuis judiciaires du curé de Vidaillat [Creuse] (1783-1793).

  BROILLIARD, Jean-Louis, 2001

• La justice militaire portuaire française à la fin de l'Ancien Régime. Des juridictions royales d'exception en difficulté.

  BERBOUCHE, Alain, 2000

• La section spéciale de la Cour d'Appel de Rennes (1941-1944).

  CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2001

• L'image intemporelle de la justice pénale dans <i>Les Origines du Droit français</i> de Michelet (1837).

  LAINGUI, André, 2001

• Les mouvements anti-fiscaux en Languedoc d'après les archives de la Cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier (1660-1789). [Hérault] .

  PELAQUIER, Élie, 1999

• La responsabilité civile devant le Parlement de Toulouse [Haute-Garonne] au XVIIIe siècle. Essai d'une théorie générale. [Thèse].

  DANDINE, Elisabeth, 1997

• Justice et discipline militaire sous la Révolution et l'Empire : la dixième division militaire. [Thèse].

  STURMEL, Philippe, 1998

• Les infractions contre les personnes et les mœurs devant le Parlement de Toulouse , de 1670 à 1789 : quelques aspects de l'activité du Parlement de Toulouse, juridiction d'appel. [Haute-Garonne]. [Thèse].

  CORTHIER-ARNAL Isabelle, 1999

• L'affaire La Chalotais.

  RUSQUEC, Emmanuel du, 1997

• L'office et la foi : la création de présidiaux dans la pratique religieuse de Richelieu.

  BLANQUIE, Christophe, 1999

• Archives nationales, Écrous de la justice de Saint-Germain-des-Prés au XVIe s. : inventaire analytique des registres Z 2 3393, 3318, 3394, 3395 (années 1537-1579).

  Archives nationales,, 1996

• Archives départementales, Var. Justices de paix, 1790-1958, Répertoire numérique de la sous-série 2 L, 10 U et 1500 W.

  BUGAT, Pascale, 1996

• Archives municipales, Quimper [Finistère]. Répertoire numérique de la série I : police, hygiène publique, justice, 1789-1959.

  Archives municipales,, 1995

• Archives nationales. Archives du Directoire, inventaire des articles AF 111 1 à 51 J, matériaux des procès-verbaux, secrétariat général, justice, …police et émigration.

  Archives nationales,, 1996

• Visions de la justice criminelle chez les romanciers français du XIXe siècle.

  PHILIPPE, Emilie, 2000

• La maréchaussée dans les lieutenances de Bordeaux et Libourne à la veille de la Révolution. [Gironde].

  LORCY, Damien, 2000

• La condamnation parisienne de 1277. [Etienne Tempier, évêque de Paris] [Nouvelle édition].

  PICHE, David, 1999

• L'élection des juges : étude historique française et contemporaine.

  KRYNEN (sous la dir. de), Jacques, 1999

• Justice et injustice au début du XIVe s. : l'enquête sur l'archevêque d'Aix et sa renonciation en 1318. [Auditeurs du Sacré Palais, Pape Jean XXII].

  SHATZMILLER, Joseph, 1999

• Justice et justiciables aux XIXe et XXe siècle.

  ROUET, Gilles, 1999

• Le Bugey de l'Ancien Régime à la Révolution (1770-1791). [Ouvrage].

  GOJAT, Georges, 1999

• Le sanglot judiciaire. La désacralisation de la justice de l'époque médiévale aux années 1930.

  CHAUVAUD, Frédéric (sous la dir. de), 1999