Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Quelques affaires d'assassinat devant le Sénat de Nice durant la Restauration sarde.

  ORTOLANI, Marc, 2001

• Les compétences des Sénats des États de Savoie au XVIIIe siècle.

  MONGIANO, Élisa, 2001

• La <i>Regia Camera de Conti</i> de Turin et la rénovation féodale dans les États de la Maison de Savoie au XVIIIe siècle.

  BOTTIN, Michel, 2001

• René Fabre de la Valbonne (sénateur savoyard du XVIIe siècle) ou les déboires d'un magistrat atypique pour son temps.

  BERTHIER, Bruno, 2001

• Une dynastie de secrétaires du Sénat de Nice [Alpes-Maritimes] aux XVIIe et XVIIIe siècles : les Masino.

  BARBIER, Georges, 2001

• La compétence des Sénats selon un projet du XIXe siècle.

  AIMERITO, Francesco, 2001

• Deux années du tribunal de simple police de Sisteron [Alpes-de-Haute-Provence] 1855-1856.

  TREMELAT, Pierre, 1998

• Les pinnuti (complot contre la sûreté de l'État en 1823).

  MULTEDO, Roccu, 1998

• Joseph Latil proscrit du 2 décembre 1851 à Digne ou les tribulations d'un républicain, magistrat sous trois royautés et entre deux empires. [Alpes-de-Haute-Provence].

  MIANE, Albert, 1999

• Guide des sources d'Archives de la Corse. La Corse vue de Gênes. Fonds "Corsica, Archivio di stato" de Gênes. Série "Supplicationum".

  GRAZIANI, Antoine-Marie, 1998

• Le tribunal de commerce de Nice. Notes et réflexions à propos d'un anniversaire (1448-1998).

  BOTTIN, Michel, 1998

• L'affaire Armand Vallé et les trois lettres du Dr Lambert (tentative d'insurrection anti-royaliste à Toulon [Var] en 1822).

  ROUBERT, Pierre, 1999

• La cour prévôtale du Var (1816-1818). [Premier et Deuxième parties].

  PERRACHE, Olivier, 1999

• La recherche dans les archives judiciaires. La procédure correctionnelle. [Alpes-Maritimes, XXe siècle].

  LACROIX, Jean-Bernard, 2000

• Contribution à l'histoire du Tribunal de Grande Instance de Grasse [Alpes-Maritimes].

  DURAND, Jean-Michel, 2000

• La viguerie de Grasse au début du XVIIe siècle. [Alpes-Maritimes].

  BAUDOT, Oswald, 2000

• Les limites entre les juridictions de Certes (Captalat de Buch et Certes) et les juridictions des Jurats de Bordeaux [Gironde].

  LABAT, Pierre, 1998

• Les parlementaires bordelais de 1750 à 1793 : vie publique, vie privée. [Thèse].

  FLEURY, Aude, 1998

• L'Édit de Nantes et la chambre de justice du Languedoc.

  MENTZER, Raymond, 1998

• Un juriste en politique : Merlin de Douai (1754-1838).

  LEUWERS, Hervé, 1996

• La justice criminelle de la Marine royale sous le règne de Louis XVI.

  BERBOUCHE, Alain, 1997

• Le mouvement communal en Auvergne, XIIe-XVe siècles.

  TEYSSOT, Josiane, 1997

• La justice militaire au XIXe siècle : le Conseil de Guerre dans le Midi de la France (1789-1857).

  STURMEL, Philippe, 1998

• Les arrêts de règlement du Parlement de Rouen, fin XVIe-XVIIIe s.

  LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 1999

• Justice et institutions françaises en Belgique, 1795-1815 : traditions et innovations autour de l'annexion.

  anonyme,, 1996