Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L'image intemporelle de la justice pénale dans <i>Les Origines du Droit français</i> de Michelet (1837).

  LAINGUI, André, 2001

• Les mouvements anti-fiscaux en Languedoc d'après les archives de la Cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier (1660-1789). [Hérault] .

  PELAQUIER, Élie, 1999

• La responsabilité civile devant le Parlement de Toulouse [Haute-Garonne] au XVIIIè siècle. Essai d'une théorie générale. [Thèse].

  DANDINE, Elisabeth, 1997

• Justice et discipline militaire sous la Révolution et l'Empire : la dixième division militaire. [Thèse].

  STURMEL, Philippe, 1998

• Les infractions contre les personnes et les mœurs devant le Parlement de Toulouse , de 1670 à 1789 : quelques aspects de l'activité du Parlement de Toulouse, juridiction d'appel. [Haute-Garonne]. [Thèse].

  CORTHIER-ARNAL Isabelle, 1998

• L'affaire La Chalotais.

  RUSQUEC, Emmanuel du, 1997

• L'office et la foi : la création de présidiaux dans la pratique religieuse de Richelieu.

  BLANQUIE, Christophe, 1999

• Archives nationales, Écrous de la justice de Saint-Germain-des-Prés au XVIe s. : inventaire analytique des registres Z 2 3393, 3318, 3394, 3395 (années 1537-1579).

  Archives nationales,, 1996

• Archives départementales, Var. Justices de paix, 1790-1958, Répertoire numérique de la sous-série 2 L, 10 U et 1500 W.

  BUGAT, Pascale, 1996

• Archives municipales, Quimper [Finistère]. Répertoire numérique de la série I : police, hygiène publique, justice, 1789-1959.

  Archives municipales,, 1995

• Archives nationales. Archives du Directoire, inventaire des articles AF 111 1 à 51 J, matériaux des procès-verbaux, secrétariat général, justice, …police et émigration.

  Archives nationales,, 1996

• Visions de la justice criminelle chez les romanciers français du XIXe siècle.

  PHILIPPE, Emilie, 2000

• La maréchaussée dans les lieutenances de Bordeaux et Libourne à la veille de la Révolution. [Gironde].

  LORCY, Damien, 2000

• La condamnation parisienne de 1277. [Etienne Tempier, évêque de Paris] [Nouvelle édition].

  PICHE, David, 1999

• L'élection des juges : étude historique française et contemporaine.

  KRYNEN (sous la dir. de), Jacques, 1999

• Justice et injustice au début du XIVe s. : l'enquête sur l'archevêque d'Aix et sa renonciation en 1318. [Auditeurs du Sacré Palais, Pape Jean XXII].

  SHATZMILLER, Joseph, 1999

• Justice et justiciables aux XIXe et XXe siècle.

  ROUET, Gilles, 1999

• Le Bugey de l'Ancien Régime à la Révolution (1770-1791). [Ouvrage].

  GOJAT, Georges, 1999

• Le sanglot judiciaire. La désacralisation de la justice de l'époque médiévale aux années 1930.

  CHAUVAUD, Frédéric (sous la dir. de), 1999

• L'histoire du greffier.

  BAILLY, Jean, 2000

• Aux marges du royaume : violence, justice et société en Picardie, sous François Ier.

  PARESYS, Isabelle, 1998

• Le parlement de Normandie, 1499-1790.

  CHALINE, Olivier, 1999

• Archives départementales, Rhône. Répertoire numérique, Justices seigneuriales du Beaujolais 1406-1790, sous-série 4 B.

  anonyme,, 1997

• Le Sénat de Nice : l'institution et les hommes à travers ses archives. [Alpes-Maritimes].

  TOMBACCINI-VILLEFRANQUE, Simonetta, 2001

• La fin des Sénats du royaume de Sardaigne.

  SOFIETTI, Isidoro, 2001