Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Naufrages et échouements face à la justice seigneuriale : la justice de Noirmoutier (1687-1767). [Vendée].

  PINEL, Frédéric, 2000

• L'infanticide dans le ressort du parlement de Bretagne de 1750 à 1790.

  PICHON, Pascaline, 2001

• Les cris séditieux en Ille-et-Vilaine sous la Restauration (1815-1821).

  MOUTON, Gildas, 2000

• Justice, parole, violence en Bretagne centrale de 1790 à 1802.

  MARTIN, Jean, 2000

• Est-il encore possible d'outrager les bonnes mœurs ?

  LAINGUI, André, 2000

• "Petits" et "Grands criminels" devant la sénéchaussée royale de Hédé 1694-1789. [Ille-et-Vilaine].

  KAUFFER, Bénédicte, 2000

• Les justices seigneuriales à Saint-Herblain (Loire-Atlantique) avant 1789.

  JAVAYON, Jacques, 1999

• L'affaire Bois Chevalier. Procès d'un magistrat sous le règne de Louis XIV.

  HAUTEBERT, Joël, 1999

• Mendiants et vagabonds devant la maréchaussée de la Compagnie de Rennes au XVIIIe siècle. [Ille-et-Vilaine].

  GAULTIER, Amaury, 2001

• Une juridiction de proximité : le siège de police sous l'Ancien Régime.

  CRÉPIN, Marie-Yvonne, 1999

• Un dialogue judiciaire insolite : les déments devant la justice.

  CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2001

• Le rôle pénal du ministère public : l'exemple du parlement de Bretagne.

  CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2000

• La juridiction spéciale sous le Consulat et l'Empire dans le département de la Loire Inférieure. [Loire-Atlantique].

  BREHERET, Gaël, 1999

• En 1754-1755 à Sarlat [Dordogne], querelle judiciaire autour du Pontet.

  DELTEIL, Olivier, 2001

• Malines, source foraine d'histoire de France : justice des Parlement et Grand Conseil (1465-1531). Tome I, Guide de recherches : approche onomastique et thématique .Tome II, Itinéraires de recherches : présentation toponymique et chronologique. [Belgique].

  LORGNIER, Jacques, 2000

• La violence au village à la Belle Époque. Questions de méthode.

  VALLIN, Pierre, 1998

• Les théâtres du crime. Villes et campagnes face à la justice (XVIe-XVIIIe siècle).

  MUCHEMBLED, Robert, 1998

• Magistrats, presse et politique : l'affaire Nicolin, Aubusson, 1898. [Creuse].

  DAYEN, Daniel, 2000

• Le procès de Madame Bovary.

  NICOLEAU, Patrick, 1999

• Les archives judiciaires : une source pour retracer la vie quotidienne des Sarladais au XVIIIe siècle. [Sarlat, Dordogne]

  GOSSARE, Emmanuel, 2000

• La justice sous l'ancien Régime dans la généralité de Limoges [Haute-Vienne] : pistes pour l'exploitation des fonds judiciaires.

  SCHNEIDER, Thomas, 2001

• Les métamorphoses des terroirs judiciaires en Limousin au XXe siècle.

  PLAS, Pascal, 2001

• Les ennuis judiciaires du curé de Vidaillat [Creuse] (1783-1793).

  BROILLIARD, Jean-Louis, 2001

• La justice militaire portuaire française à la fin de l'Ancien Régime. Des juridictions royales d'exception en difficulté.

  BERBOUCHE, Alain, 2000

• La section spéciale de la Cour d'Appel de Rennes (1941-1944).

  CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2001