Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les femmes devant la justice à Toulouse [Haute-Garonne].

  SICARD, Germain, 2000

• Les attributions normatives du Sénat de Nice au XVIIIe siècle (1700-1792). [Thèse].

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2005

• Sur l'organisation judiciaire en Languedoc (milieu du Xe siècle-milieu du XIIe siècle).

  SICARD, Germain, 2000

• Sur l'organisation judiciaire en Languedoc à l'époque carolingienne.

  SICARD, Germain, 2000

• La justice selon Verrès ou un préteur urbain sous la République.

  MICHEL, Edouard, 2000

• De la "pratique" à la chaire universitaire : l'enseignement de la procédure civile au tournant des XVIIIe et XIXe siècles.

  STOREZ-BRANCOURT, Isabelle, 2002

• La non-motivation des décisions judiciaires dans l'ancien droit : principe ou usage.

  DEMARS-SION, Véronique, 2004

• La conflictualité dans le présidial de Caen au XVIIIe siècle. [Thèse].

  GUILLEMINOT, Solange, 1999

• La participation d'un avocat parisien aux efforts de codification du XVIIe siècle : B. [Barthélémy] Auzanet, les Arrêtés du P.P.G. de Lamoignon et l'ordonnance de 1667.

  DEROUSSIN, David, 2004

• Ville et délinquance : l'exemple de Grenoble au XIXe siècle (1789-1914). [Isère]. [Thèse].

  MATHIEU-PECCOUD, Patricia, 2001

• Naissance de la justice pénale contemporaine : la juridiction criminelle et le jury. L'exemple du Nord (1792-1812). [Thèse].

  MOYAUX, David, 2000

• Le tribunal de commerce de Beaune. Étude institutionnelle et analyse jurisprudentielle de 1790 à 1807. [Thèse].

  LAPORTE-ESTIVAL, Emmanuelle, 2004

• Le mineur et le juge pénal au XIXe siècle. [Thèse].

  LANDRY, Mickaël, 2003

• La confiscation de l'indépendance et de l'autorité judiciaire (1800-1815). [Thèse].

  DELOS-HOURTOULE, Sarah, 2002

• Les annales criminelles de la Guadeloupe de 1829 à 1848. Cours d'assises et cour criminelle.

  MARIE-SAINTE, Daniel-Edouard, 2000

• La Sénéchaussée siège présidial d'Auch (1639-1790) : un exemple de présidialité dans le ressort du Parlement de Toulouse. [Gers]. [Thèse].

  DUBOIS, Jean-François, 2002

• Les sénéchaussées royales en Bretagne (1532-1790) : la monarchie d'Ancien Régime et ses juridictions ordinaires. [Thèse].

  DEBORDES-LISSILOUR, Séverine, 2004

• La fonction de juger. Études historique et positive.

  COLSON, Renaud, 2004

• Le présidial et la maréchaussée de Vannes au XVIIIe siècle : de l'ordre militaire à l'idéal de justice. [Morbihan]. [Thèse].

  CARREAU, Séverine, 2003

• Les femmes dans la magistrature depuis 1945. [Thèse].

  BOISBRUNET, Ludovic-Adeline de, 2002

• La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime. Étude de la pratique judiciaire angevine. [Thèse].

  BLOT, Stéphanie, 2002

• Registres des justices de Choisy-le-Temple et Châtenay (1448-1478). [Seine-et-Marne].

  Ouvrage collectif, 2000

• Pouvoir, justice et société.

  HOAREAU-DODINAU (sous la dir. de), Jacqueline, 2000

• Jugements du Tribunal de la Chaudrie de Pondichéry, 1766-1817. [2 volumes].

  BONNAN (éd.), Jean-Claude, 1999

• Histoire de la justice française de la Révolution à nos jours. Trois décennies de recherches. Rapport remis à M. le directeur du GIP <i>Mission de recherche droit et justice</i>.

  FARCY, Jean-Claude (sous la dir. de), 2001