Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L'épuration des justices de paix parisiennes (1790-An VIII).

  MÉTAIRIE, Guillaume, 1989

• Les juges de paix parisiens sous le Consulat et l'Empire.

  MÉTAIRIE, Guillaume, 1983

• Le monde des juges de paix de Paris (1790-1838). [Ouvrage].

  MÉTAIRIE, Guillaume, 1994

• Le contrôle des juges par l'autorité administrative : les justices royales en Bas-Languedoc au XVIIIe siècle.

  ASTAING, Antoine, 1996

• La vie dans la Haute-Loire sous le Directoire : état social et économique, institutions et vie privée.

  DELCAMBRE, Étienne, 1943

• Le Parlement de Dijon à la fin de l'Ancien Régime : une Cour souveraine en pays d'États. [Thèse].

  LAURENT, Nicolas, 2005

• L'arbitrage (1667-1806). Conceptions d'ensemble et pratique angevine.

  CHEVALIER, Emmanuel, 2005

• Vichy et l'ordre moral.

  BONINCHI, Marc, 2005

• Regards sur l'historiographie procédurale : à propos de cinq thèses récentes...

  MÉTAIRIE, Guillaume, 2004

• Des juges de proximité. Les juges de paix. Biographies parisiennes (1790-1838)

  MÉTAIRIE, Guillaume, 2003

• Mémoire inédit du chancelier d'Aguesseau sur la réformation de la justice, avec une étude préliminaire.

  COMBE, P., 1928

• "<i>Défendre par la parole et par l'écrit</i>". Études d'histoire de la profession d'avocats.

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 2004

• La justice de proximité : une approche historique

  MÉTAIRIE, Guillaume, 2004

• L'organisation judiciaire à Nice aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Alpes-Maritimes]

  BROCH, J.-L., 1938

• Notes sur la jurisprudence toulousaine du XVe siècle en matière de <i>privilegium fori</i>. [Toulouse, Haute-Garonne].

  BOYER, Georges, 1929

• La législation du Consulat et de l'Empire.I : La réforme judiciaire de l'an VIII. La magistrature sous le Consulat et l'empire. II : Formation de la magistrature sous le Consulat décennal (an VIII-an X).

  BOURDON, J., 1942

• Recherches sur les cours laïques, du Xe au XIIe siècle.

  BONGERT, Yvonne, 2012

• Histoire sommaire de la justice à Verdun [Meuse].

  BLUM, E., 1926

• L'organisation judiciaire d'après les cahiers de 1789. [Thèse].

  AUBIN, Raoul, 1928

• Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003.

  COGNE (sous la dir. de), Olivier, 2003

• Les recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence (XVIe-XVIIIe siècles)

  DEMARS-SION, Véronique, 2005

• La justice pénale à Nantes au Grand siècle : jurisprudence de la sénéchaussée présidiale. {Loire-Atlantique]. {Ouvrage].

  HAUTEBERT, Joël, 2001

• Les rapports entre le politique et le judiciaire : réflexions historiques sur la nature de la justice.

  HILAIRE, Jean, 1999

• Sur la Terreur judiciaire à Toulouse (1793-an II). [Haute-Garonne].

  SICARD, Germain, 2000

• La Révolution française et les peines : les débats à l'Assemblée nationale constituante (mars-juin 1791).

  SICARD, Germain, 2000