Histoire de la justice
Collection
Contenus
-
Histoire du parquet.
CARBASSE, Jean-Marie (sous la dir. de), 2000 -
L'arbitrage en droit canonique.
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 2006 -
La reprise en main de l'administration sous le Consulat.
BERGEROT, Bernard, 1998 -
Les «justice occidentales » sur la côte camerounaise avant le période coloniale (1742-1884).
NGANDO, Blaise Alfred, 2006 -
Le juge et l'Outre-mer. Tome 1 : Phinée le devin ou les leçons du passé.
DURAND (sous la dir. de), Bernard, 2005 -
La croyance en la justice immanente à l'époque féodale.
ROUSSET, P., 1948 -
Histoire de la magistrature, des origines à nos jours [2 volumes].
ROUSSELET, Marcel, 1957 -
La magistrature sous la Monarchie de Juillet.
ROUSSELET, Marcel, 1937 -
La justice criminelle en France sous la Terreur.
ROBLOT, R., 1937 -
Le département de la Sarthe sous le régime directorial. [Thèse].
REINHARD, Marcel, 1935 -
L'organisation de la justice civile par l'Assemblée nationale constituante.
RAYNAL, Jean, 1941 -
Les arrêts de règlement rendus en robes rouges.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2006 -
Une justice de proximité : la justice de paix (1790-1958).
PETIT (sous la dir. de), Jacques-Yves, 2002 -
Le juge de paix. Nouvelles contributions européennes.
DAUCHY, Serge, 1995 -
Notariat en Provence au XVIe siècle : une justice de proximité ?
AUDISIO, Gabriel, 2006 -
La justice dans l'ancien Comté de Nice.
AUBENAS, Roger, 1961 -
En guise de synthèse.
BART, Jean, 1992 -
Malheurs et malaises de la magistratire française au début de la IIIe République (1870-1914).
CLÈRE, Jean-Jacques, 2000 -
La cour plénière. L'édit du 8 mai 1788.
IOANID, C.-E., 1933 -
Notes historiques sur le Bas-Limousin : à propos de l'organisation ecclésiastique, judiciaire, civile et financière du Bas-Limousin.
MAZENC, Christian, 2003 -
La vie et l'œuvre juridique de Merlin de Douai (1754-1838). [Thèse].
GRUFFY, Louis, 1934 -
La cassation sous l'Ancien régime.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1990 -
<i>Philippe-Antoine Merlin de Douai, secrétaire du Roy, président de la Convention, procureur général impérial (1754-1838)</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Paris, 3 octobre 1938, Paris, Gazette du Palais, 34 p.
FALCO, R., 1939 -
L'électivité des magistrats judiciaires en France, entre Révolution et monarchies (1789-1814).
MÉTAIRIE, Guillaume, 1999 -
Figures de juges de paix parisiens.
MÉTAIRIE, Guillaume, 1998