Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La non-motivation des décisions judiciaires dans l'ancien droit : principe ou usage.

  DEMARS-SION, Véronique, 2004

• La conflictualité dans le présidial de Caen au XVIIIe siècle. [Thèse].

  GUILLEMINOT, Solange, 1999

• La participation d'un avocat parisien aux efforts de codification du XVIIe siècle : B. [Barthélémy] Auzanet, les Arrêtés du P.P.G. de Lamoignon et l'ordonnance de 1667.

  DEROUSSIN, David, 2004

• Ville et délinquance : l'exemple de Grenoble au XIXe siècle (1789-1914). [Isère]. [Thèse].

  MATHIEU-PECCOUD, Patricia, 2001

• Naissance de la justice pénale contemporaine : la juridiction criminelle et le jury. L'exemple du Nord (1792-1812). [Thèse].

  MOYAUX, David, 2000

• Le tribunal de commerce de Beaune. Étude institutionnelle et analyse jurisprudentielle de 1790 à 1807. [Thèse].

  LAPORTE-ESTIVAL, Emmanuelle, 2004

• Le mineur et le juge pénal au XIXe siècle. [Thèse].

  LANDRY, Mickaël, 2003

• La confiscation de l'indépendance et de l'autorité judiciaire (1800-1815). [Thèse].

  DELOS-HOURTOULE, Sarah, 2002

• Les annales criminelles de la Guadeloupe de 1829 à 1848. Cours d'assises et cour criminelle.

  MARIE-SAINTE, Daniel-Edouard, 2000

• La Sénéchaussée siège présidial d'Auch (1639-1790) : un exemple de présidialité dans le ressort du Parlement de Toulouse. [Gers]. [Thèse].

  DUBOIS, Jean-François, 2002

• Les sénéchaussées royales en Bretagne (1532-1790) : la monarchie d'Ancien Régime et ses juridictions ordinaires. [Thèse].

  DEBORDES-LISSILOUR, Séverine, 2004

• La fonction de juger. Études historique et positive.

  COLSON, Renaud, 2004

• Le présidial et la maréchaussée de Vannes au XVIIIe siècle : de l'ordre militaire à l'idéal de justice. [Morbihan]. [Thèse].

  CARREAU, Séverine, 2003

• Les femmes dans la magistrature depuis 1945. [Thèse].

  BOISBRUNET, Ludovic-Adeline de, 2002

• La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime. Étude de la pratique judiciaire angevine. [Thèse].

  BLOT, Stéphanie, 2002

• Registres des justices de Choisy-le-Temple et Châtenay (1448-1478). [Seine-et-Marne].

  Ouvrage collectif, 2000

• Pouvoir, justice et société.

  HOAREAU-DODINAU (sous la dir. de), Jacqueline, 2000

• Jugements du Tribunal de la Chaudrie de Pondichéry, 1766-1817. [2 volumes].

  BONNAN (éd.), Jean-Claude, 1999

• Histoire de la justice française de la Révolution à nos jours. Trois décennies de recherches. Rapport remis à M. le directeur du GIP <i>Mission de recherche droit et justice</i>.

  FARCY, Jean-Claude (sous la dir. de), 2001

• Le Martinet d'Orthez : textes médiévaux inédits, violence, pactes et pouvoir judiciaire en Béarn à la fin du Moyen Âge. [Pyrénées-Atlantiques].

  BARRAQUÉ (sous la dir. de), Jean-Pierre, 1999

• Justice et injustice au Moyen Âge.

  CARRUTHERS (sous la dir. de), Léo, 1999

• Les présidiaux de Richelieu : justice et vénalité (1630-1642).

  BLANQUIE, Christophe, 2000

• Minos juge de nos drames.

  LE GALL, Yvon, 2004

• Les feux éteints de l'amour ? Notes sur le procès du père Girard et de La Cadière dans les Mémoires du Marquis d'Argens.

  ASTAING, Antoine, 2004

• L'image du juge et de l'accusé dans la littérature des adages.

  LAINGUI, André, 2004