Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le Tribunal de cassation et les pouvoirs sous la Révolution.

  HALPERIN, Jean-Louis, 1987

• Le Parlement de Paris. Son rôle politique depuis le règne de Charles VII jusqu'à la Révolution [2 volumes].

  GLASSON, Ernest, 1975

• Loi et justice chez Jacob-Nicolas Moreau, d'après le <i>Discours sur la Justice rédigé pour l'instruction du dauphin</i> (1767).

  CARBASSE, Jean-Marie, 2000

• Les remontrances des cours supérieures sous le règne de Louis XIV (1673-1715).

  ANTOINE, Michel, 1993

• Sens et portée des réformes du chancelier de Maupeou [René-Nicolas, 1714-1792].

  ANTOINE, Michel, 1993

• Z 1E : Eaux et forêts.

  ANTOINE, Michel, 1958

• Les théories de la justice dans l'Antiquité.

  BALAUDÉ, Jean-François, 2005

• De la justice de la Nation à la justice de la République (1789-1940): guide des fonds judiciaires conservés au Centre historique des Archives nationales.

  Archives nationales,, 2004

• Archives départementales, Indre-et-Loire, - Justice (1800-1940).Comprend : I, Répertoire numérique de la série U ; II, Index [2 vol.].

  Archives départementales,, 2002

• La justice dans ses décors (XVe-XVIe siècles)

  ROBERT, Christian-Nils, 2006

• Registres du Conseil de Genève, 1538. Nouvelle série, Tome III : du 1er janvier au 31 décembre 1538 [2 vol.].

  SANTSCHI (sous la dir. de), Catherine, 2006

• Structures du pouvoir, royauté et <i>Res publica</i> : France, IXe-XIIIe siècles.

  SASSIER, Yves, 2004

• À une déesse inconnue : la conception pré-moderne de la justice.

  QUAGLIONI, Diego, 2003

• La justice à Manosque au XIIIe siècle. Évolution et représentation. [Alpes-de-Haute-Provence]. [Ouvrage].

  MACCAUGHAN, Patricia, 2005

• Histoire socio-politique de la justice en Belgique de 1830 à nos jours.

  HEIRBAUT (éd. par), Dirk, 2004

• La procédure devant la Chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle. [Ouvrage]

  CARBONNIÈRES, Louis de, 2004

• Genève française (1798-1813).

  MOTTU-WEBER, Liliane, 2004

• Histoire des mille ans de la justice française.

  SUR, Bernard, 2003

• Rhône. Archives départementales. La justice dans le Rhône : an VIII-1940. Volume 1, tribunaux criminels sous la Consulat et l'Empire, an VIII-1811 : 2 U 1-73.

  Archives,, 2002

• Les rapports des procureurs généraux de la Cour d'appel de Dijon (décembre 1849-juillet 1870).

  FARCY (prés. par), Jean-Claude, 2003

• <i>Sur les différends pendants par devant la cour de parlement...</i>.Approche herméneutique de l'arbitrage moderne à partir des sources dauphinoises.

  FERRAND, Jérôme, 2007

• Les justices de village : administration et justices locales de la fin du Moyen Âge à la Révolution.

  BRIZAY, François (sous la dir. de), 2002

• L'Histoire contemporaine et les usages des archives judiciaires (1800-1939).

  CHAUVAUD, Frédéric (sous la dir. de), 1998

• La féodalité languedocienne, XIe-XIIe siècles : serments, hommages et fiefs dans le Languedoc des Trencavel.

  DÉBAX, Hélène, 2003

• Les ordalies au Moyen Âge : doctrine, législation et pratique canoniques.

  GAUDEMET, Jean, 1965