Histoire de la justice
Collection
Contenus
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Histoire du jugement motivé.
SAUVEL, Tony, 1955 -
Arras sous la Révolution. [Pas-de-Calais]. [3 volumes].
LECESNE, Edmond, 1882 -
Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe. Tome II. Le Code de 1808 et la procédure criminelle en Europe. Législation procédurale et enjeux politiques.
HAUTEBERT, Joël (sous la dir. de), 2008 -
Les juges et consuls des marchands.
GLASSON, E., 1897 -
L'administration municipale et les institutions judiciaires de Bordeaux pendant le Moyen Age.
RABANIS, Joseph-François, 1861 -
Tableaux de la composition personnelle du tribunal de cassation depuis son origine jusqu'à la Constitution de l'An VIII [Suite et fin].
RENOUARD,, 1861 -
Tableaux de la composition personnelle du tribunal de cassation depuis son origine jusqu'à la Constitution de l'An VIII [Première partie].
RENOUARD,, 1861 -
L'ordre judiciaire en Belgique au début de l'indépendance (1830-1832).
GILISSEN, John, 1983 -
Études sur les origines du contentieux administratif en France. III : Les anciennes juridictions domaniales et financières.
DARESTE, Rodolphe, 1856 -
De la magistrature en France considérée dans ce qu'elle fut et ce qu'elle doit être.
BOURGUIGNON-DUMOLARD, Claude-Sébastien, 1807 -
La justice du roi : la vie judiciaire dans l'ancienne France.
LEBIGRE, Arlette, 1988 -
La coût de la durée du procès pour les parties : les intérêts de retard dans le procès civil.
ANCEL, Pascal, 1999 -
Les frais de justice au XIXe siècle.
CRESPIN, Hélène, 1995 -
Dictionnaires de la Justice.
CADIET (sous la dir. de), Loïc, 2004 -
Épices et coût du procès - réflexion sur l'économie de la justice civile sous l'Ancien Régime.
FRÉGER, Laurie, 2008 -
Le bon juge chez les juristes français du XVIe siècle.
THIREAU, Jean-Louis, 1999 -
Naissance d'une éthique judiciaire à travers la théorie de la récusation des juges (XIIIe-XIVe).
BERNABÉ, Boris, 2007 -
Entre idéal de justice et faiblesse humaine : le juge prévaricateur en droit savant.
MAYALI, Laurent, 1994 -
L'administration préfectorale dans le département de la Côte-d'Or sous la Consulat et l'Empire. [Thèse].
VIARD, Paul, 1914 -
Les registres d'Olim, premières archives du Parlement de Paris : une source à redécouvrir.
HILAIRE, Jean, 2011 -
<i> Droit, Histoire et Administration. Tome 2 : en Lorraine</i>.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 2011 -
<i> Droit, Histoire et Administration. Tome 1 : en France, en Bourgogne et en Franche-Comté</i>.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 2011 -
<i>Droit, Administration et Justice. Mélanges en l'honneur des professeurs Marie-Thérèse ALLEMAND-GAY et Jean GAY</i>.
ASTAING, Antoine (sous la dir. de), 2011 -
La justice pénale pendant la Révolution française. Quelques réflexions sur les droits de l'homme.
CARBASSE, Jean-Marie, 1992 -
Le maintien des justices seigneuriales à la fin de l'Ancien Régime : faillite des institutions royales ou récupération ? L'exemple angevin.
SOLEIL, Sylvain, 1996